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LES CHAMOIS

Active
Siren491 754 495SCI39300 BOURG-DE-SIRODCréée le 06 septembre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions5 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

LES CHAMOIS est une SCI immatriculée le 6 septembre 2006 sous le numéro SIREN 491 754 495. Son siège social est situé 40 rue Principale, 39300 Bourg-de-Sirod. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par JEAN THEVENIN en qualité de gérant.

Fiche d'identité de LES CHAMOIS

Dénomination
LES CHAMOIS
SIREN
491 754 495
SIRET (siège)
491 754 495 00019
N° TVA intracommunautaire
FR03491754495Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 754 495
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
06 septembre 2006
Siège social
40 RUE PRINCIPALE, 39300, BOURG-DE-SIROD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES CHAMOIS

ACQUISITION, ADMINISTRATION, GESTION ET EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT, D'ENSEMBLES IMMOBILIERS, CONSTRUCTION D'IMMEUBLES A USAGE PROFESSIONNEL, COMMERCIAL OU D'HABITATION

Finances de LES CHAMOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES CHAMOIS

NM

NATHALIE MOUGET

Autre

JT

JEAN THEVENIN

Gérant

Établissements de LES CHAMOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39300 BOURG-DE-SIRODSiègeActif

    491 754 495 00019 · ouvert le 15 septembre 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES CHAMOIS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 décembre 2015

  • Acte

Dépôt du 21 décembre 2015

  • Acte

Dépôt du 21 décembre 2015

  • Acte

Dépôt du 05 septembre 2006

  • Acte

Comptes annuels de LES CHAMOIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES CHAMOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES CHAMOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES CHAMOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES CHAMOIS. Elles s'échelonnent de 1992 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES CHAMOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES CHAMOIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    THEVENIN Jean Albert Claude nom d'usage : THEVENIN devient gérant. PAGNIER Sébastien nom d'usage : PAGNIER n'est plus gérant.

  1. création

    Date d'effet : 06 septembre 2006

Questions fréquentes sur LES CHAMOIS

Quel est le numéro SIREN de LES CHAMOIS ?

Le numéro SIREN de LES CHAMOIS est 491 754 495. Le SIRET de son siège social est 491 754 495 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03491754495.

Qui dirige LES CHAMOIS ?

LES CHAMOIS est dirigée par JEAN THEVENIN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES CHAMOIS ?

Le siège social de LES CHAMOIS est situé 40 rue Principale, 39300 Bourg-de-Sirod.

LES CHAMOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, LES CHAMOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 septembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES CHAMOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES CHAMOIS.

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