LES CHAMOIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 494 811 326, LES CHAMOIS est une SCI créée le 15 mars 2007. Son siège social est situé 7 T Che de Larroque, 81150 Terssac. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par THIERRY IZARD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LES CHAMOIS
INSEE- Dénomination
- LES CHAMOIS
- SIREN
- 494 811 326
- SIRET (siège)
- 494 811 326 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR19494811326Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 494 811 326
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 mars 2007
- Siège social
- 7 T CHE DE LARROQUE, 81150, TERSSAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES CHAMOIS
ACQUISITION, PROPRIETE, AMENAGEMENT ET EXPLOITATION, PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT, DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS, DONT ELLE POURRAIT DEVENIR PROPRITAIRE, PAR VOIE D'ACQUISITION, ECHANGE, APPORT OU AUTREMENT ADMINISTRATION, GESTION, ENTRETIEN DES IMMEUBLES, LOCATION DESDITS IMMEUBLES PAR TOUS MODES DE BAUX, ET GENERALEMENT TOUTES OPERATIONS
Finances de LES CHAMOIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES CHAMOIS
INSEEÉtablissements de LES CHAMOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 81150 TERSSACSiègeActif
494 811 326 00011 · ouvert le 20 février 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de LES CHAMOIS
INPIComptes annuels de LES CHAMOIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES CHAMOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES CHAMOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES CHAMOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES CHAMOIS. Elles s'échelonnent de 1992 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ch 10 REFERES
Décision du 18 septembre 2025 · N° 25/01245
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, civil JCP PROCEDURE ORALE
Décision du 04 novembre 2024 · N° 24/00505
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 17 mars 2016 · N° 15-13.846
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 juillet 1993 · N° 89-44.850
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 18 mars 1992 · N° 92-60.108
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES CHAMOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES CHAMOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 mars 2007
Questions fréquentes sur LES CHAMOIS
Quel est le numéro SIREN de LES CHAMOIS ?
Le numéro SIREN de LES CHAMOIS est 494 811 326. Le SIRET de son siège social est 494 811 326 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19494811326.
Qui dirige LES CHAMOIS ?
LES CHAMOIS est dirigée par THIERRY IZARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES CHAMOIS ?
Le siège social de LES CHAMOIS est situé 7 T Che de Larroque, 81150 Terssac.
LES CHAMOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES CHAMOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES CHAMOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES CHAMOIS.
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