LES CHAMOIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 794 948 943, LES CHAMOIS est une SCI créée le 27 août 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Masses, 38570 Theys. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par STEPHANE BONNET, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LES CHAMOIS
INSEE- Dénomination
- LES CHAMOIS
- SIREN
- 794 948 943
- SIRET (siège)
- 794 948 943 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR88794948943Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 794 948 943
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 11 février 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 27 août 2013
- Siège social
- LES MASSES, 38570, THEYS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES CHAMOIS
L'acquisition, l'administration et la gestion par location ou autrement, de tous immeubles et biens immobiliers, la gestion du portefeuille de valeurs mobilières, notamment par arbitrage.
Finances de LES CHAMOIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES CHAMOIS
INSEEJBS
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (27 août 2013) · 13 ans
Établissements de LES CHAMOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38570 THEYSSiègeActif
794 948 943 00012 · ouvert le 31 juillet 2013 · NAF 6820B
Documents juridiques de LES CHAMOIS
INPIComptes annuels de LES CHAMOIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES CHAMOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES CHAMOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES CHAMOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES CHAMOIS. Elles s'échelonnent de 1992 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ch 10 REFERES
Décision du 18 septembre 2025 · N° 25/01245
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, civil JCP PROCEDURE ORALE
Décision du 04 novembre 2024 · N° 24/00505
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 17 mars 2016 · N° 15-13.846
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 juillet 1993 · N° 89-44.850
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 18 mars 1992 · N° 92-60.108
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES CHAMOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES CHAMOIS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-07-31
- création
Date d'effet : 27 août 2013
Questions fréquentes sur LES CHAMOIS
Quel est le numéro SIREN de LES CHAMOIS ?
Le numéro SIREN de LES CHAMOIS est 794 948 943. Le SIRET de son siège social est 794 948 943 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88794948943.
Qui dirige LES CHAMOIS ?
LES CHAMOIS est dirigée par STEPHANE BONNET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES CHAMOIS ?
Le siège social de LES CHAMOIS est situé Les Masses, 38570 Theys.
LES CHAMOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES CHAMOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 août 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES CHAMOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES CHAMOIS.
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