Les Chardons Bleus
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 751 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 980 105 894, Les Chardons Bleus est une SCI créée le 9 octobre 2023. Son siège social est situé 1118 Route des Fornets, 74490 Mégevette. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Jean-Baptiste Molliat exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de Les Chardons Bleus
INSEE- Dénomination
- Les Chardons Bleus
- SIREN
- 980 105 894
- SIRET (siège)
- 980 105 894 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR53980105894Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 980 105 894
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 751 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 09 octobre 2023
- Siège social
- 1118 Route des Fornets, 74490, Mégevette
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de Les Chardons Bleus
la location de tous biens mobiliers et immobiliers construits, à construire ou en cours de construction, en pleine propriété, nue-propriété ou usufruit; l'acquisition et la gestion de tous biens mobiliers et immobiliers construits, à construire ou en cours de construction, en pleine propriété, nue-propriété ou usufruit; la mise en valeur, la transformation, l'aménagement, la gestion par location ou autrement desdits biens acquis
Finances de Les Chardons Bleus
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de Les Chardons Bleus
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (09 octobre 2023) · 3 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (09 octobre 2023) · 3 ans
Établissements de Les Chardons Bleus
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74490 MégevetteSiègeActif
980 105 894 00011 · ouvert le 26 septembre 2023 · NAF 6820B
Documents juridiques de Les Chardons Bleus
INPIComptes annuels de Les Chardons Bleus
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Les Chardons Bleus. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de Les Chardons Bleus
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Les Chardons Bleus. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent Les Chardons Bleus. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Ch. procédure écrite
Décision du 02 mars 2026 · N° 24/00255
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 08 décembre 1999 · N° 97-44.026
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 17 janvier 1995 · N° 92-16.168
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de Les Chardons Bleus n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de Les Chardons Bleus
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-09-26
- création
Questions fréquentes sur Les Chardons Bleus
Quel est le numéro SIREN de Les Chardons Bleus ?
Le numéro SIREN de Les Chardons Bleus est 980 105 894. Le SIRET de son siège social est 980 105 894 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53980105894.
Qui dirige Les Chardons Bleus ?
Les Chardons Bleus est dirigée par Jean-Baptiste Molliat, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de Les Chardons Bleus ?
Le siège social de Les Chardons Bleus est situé 1118 Route des Fornets, 74490 Mégevette.
Les Chardons Bleus est-elle toujours en activité ?
Oui, Les Chardons Bleus est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 octobre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Les Chardons Bleus est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Les Chardons Bleus.
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