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LES CHARMILLES

Active
Siren349 721 209Société civile64350 SIMACOURBECréée le 27 février 1989

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions18 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
7,6 k€

LES CHARMILLES est une société civile immatriculée le 27 février 1989 sous le numéro SIREN 349 721 209. Elle est domiciliée à Simacourbe (64350). Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). La direction est assurée par LIONEL BAZET en qualité de gérant.

Fiche d'identité de LES CHARMILLES

Dénomination
LES CHARMILLES
SIREN
349 721 209
SIRET (siège)
349 721 209 00014
N° TVA intracommunautaire
FR96349721209Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 349 721 209
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
27 février 1989
Siège social
, 64350, SIMACOURBE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES CHARMILLES

Agricole

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Finances de LES CHARMILLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LES CHARMILLES

LB

LIONEL BAZET

Gérant

En poste depuis janvier 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 janvier 2011

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LES CHARMILLES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 64350 SIMACOURBESiègeActif

    349 721 209 00014 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 0142Z

Documents juridiques de LES CHARMILLES

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 03 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 03 janvier 2011

  • Acte

Conformité de LES CHARMILLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES CHARMILLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

18 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES CHARMILLES. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES CHARMILLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LES CHARMILLES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

    Gérant(e) : BAZET Lionel, Didier

  1. création

    Date d'effet : 27 février 1989

Questions fréquentes sur LES CHARMILLES

Quel est le numéro SIREN de LES CHARMILLES ?

Le numéro SIREN de LES CHARMILLES est 349 721 209. Le SIRET de son siège social est 349 721 209 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96349721209.

Qui dirige LES CHARMILLES ?

LES CHARMILLES est dirigée par LIONEL BAZET, gérant.

Où se situe le siège social de LES CHARMILLES ?

Le siège social de LES CHARMILLES est situé à Simacourbe (64350).

LES CHARMILLES est-elle toujours en activité ?

Oui, LES CHARMILLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 février 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES CHARMILLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES CHARMILLES.

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