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LES CHAROUPES

Active
Siren903 252 146SCI39110 CERNANSCréée le 17 septembre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

LES CHAROUPES est une SCI immatriculée le 17 septembre 2021 sous le numéro SIREN 903 252 146. Le siège social de l'entreprise se trouve 23 rue de Salins, 39110 Cernans. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. ARMAND MOREL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LES CHAROUPES

Dénomination
LES CHAROUPES
SIREN
903 252 146
SIRET (siège)
903 252 146 00019
N° TVA intracommunautaire
FR49903252146Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 903 252 146
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 septembre 2021
Siège social
23 RUE DE SALINS, 39110, CERNANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES CHAROUPES

Se reporter aux statuts.

Finances de LES CHAROUPES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES CHAROUPES

AM

ARMAND MOREL

Gérant

Depuis la création (17 septembre 2021) · 5 ans

DM

DENIS MOREL

Gérant

Depuis la création (17 septembre 2021) · 5 ans

Établissements de LES CHAROUPES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39110 CERNANSSiègeActif

    903 252 146 00019 · ouvert le 08 septembre 2021 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES CHAROUPES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 septembre 2021

  • Acte

Comptes annuels de LES CHAROUPES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES CHAROUPES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES CHAROUPES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES CHAROUPES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LES CHAROUPES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES CHAROUPES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES CHAROUPES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-09-08

  1. création

    Date d'effet : 17 septembre 2021

Questions fréquentes sur LES CHAROUPES

Quel est le numéro SIREN de LES CHAROUPES ?

Le numéro SIREN de LES CHAROUPES est 903 252 146. Le SIRET de son siège social est 903 252 146 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49903252146.

Qui dirige LES CHAROUPES ?

LES CHAROUPES est dirigée par ARMAND MOREL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES CHAROUPES ?

Le siège social de LES CHAROUPES est situé 23 rue de Salins, 39110 Cernans.

LES CHAROUPES est-elle toujours en activité ?

Oui, LES CHAROUPES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 septembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES CHAROUPES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES CHAROUPES.

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