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LES CHARTREUX

Active
Siren353 137 276SARL14430 DOZULECréée le 25 janvier 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions9 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,6 k€
Effectif
Non publié

LES CHARTREUX est une SARL immatriculée le 25 janvier 1990 sous le numéro SIREN 353 137 276. Son siège social est situé Manoir des Chartreux Branville, 14430 Dozule. Elle est rattachée au code d'activité NAF 513J. Elle est dirigée par MARIUS BERTELLA, liquidateur.

Fiche d'identité de LES CHARTREUX

Dénomination
LES CHARTREUX
SIREN
353 137 276
SIRET (siège)
353 137 276 00013
N° TVA intracommunautaire
FR53353137276Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 353 137 276
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
513J
Date de création
25 janvier 1990
Siège social
MANOIR DES CHARTREUX BRANVILLE, 14430, DOZULE
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de LES CHARTREUX

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LES CHARTREUX

MB

MARIUS BERTELLA

Liquidateur

Depuis la création (25 janvier 1990) · 36 ans

Établissements de LES CHARTREUX

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 14430 DOZULESiègeFermé

    353 137 276 00013 · ouvert le 01 octobre 1989 · NAF 513J

Documents juridiques de LES CHARTREUX

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 juillet 1999

  • Acte

Comptes annuels de LES CHARTREUX

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES CHARTREUX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES CHARTREUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES CHARTREUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

9 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES CHARTREUX. Elles s'échelonnent de 1994 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES CHARTREUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES CHARTREUX

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 janvier 1990

Questions fréquentes sur LES CHARTREUX

Quel est le numéro SIREN de LES CHARTREUX ?

Le numéro SIREN de LES CHARTREUX est 353 137 276. Le SIRET de son siège social est 353 137 276 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53353137276.

Qui dirige LES CHARTREUX ?

LES CHARTREUX est dirigée par MARIUS BERTELLA, liquidateur.

Où se situe le siège social de LES CHARTREUX ?

Le siège social de LES CHARTREUX est situé Manoir des Chartreux Branville, 14430 Dozule.

LES CHARTREUX est-elle toujours en activité ?

Oui, LES CHARTREUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES CHARTREUX est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES CHARTREUX.

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