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LES CHENES

Active
Siren323 589 176Société civile26740 SauzetCréée le 15 avril 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions63 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
46,7 k€
Effectif
Non publié

LES CHENES est une société civile immatriculée le 15 avril 1982 sous le numéro SIREN 323 589 176. Le siège social de l'entreprise se trouve 1771 Chemin de Fontjuliane, 26740 Sauzet. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. Elle est dirigée par ELODIE DURAND, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LES CHENES

Dénomination
LES CHENES
SIREN
323 589 176
SIRET (siège)
323 589 176 00029
N° TVA intracommunautaire
FR76323589176Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 323 589 176
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 mars 2025
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
46 710,38 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
15 avril 1982
Siège social
1771 Chemin de Fontjuliane, 26740, Sauzet
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES CHENES

EXPLOITATION DE BIENS AGRICOLES ET TOUTES ACTIVITES SE RAPPORTANT A L'OBJET.

Finances de LES CHENES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES CHENES

ED

ELODIE DURAND

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 avril 2020

AD

Alexandre DURAND

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LES CHENES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26740 SauzetSiègeActif

    323 589 176 00029 · ouvert le 01 octobre 1981 · NAF 0111Z

Documents juridiques de LES CHENES

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 mars 2020

  • Acte

Dépôt du 21 décembre 1993

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de LES CHENES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES CHENES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES CHENES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES CHENES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

63 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES CHENES. Elles s'échelonnent de 2013 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES CHENES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES CHENES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

    DURAND Alexandre Paul Franjo nom d'usage : DURAND devient gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    DURAND Régis nom d'usage : DURAND n'est plus gérant. DURAND Elodie Aimée nom d'usage : DURAND devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 15 avril 1982

Questions fréquentes sur LES CHENES

Quel est le numéro SIREN de LES CHENES ?

Le numéro SIREN de LES CHENES est 323 589 176. Le SIRET de son siège social est 323 589 176 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76323589176.

Qui dirige LES CHENES ?

LES CHENES est dirigée par ELODIE DURAND, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES CHENES ?

Le siège social de LES CHENES est situé 1771 Chemin de Fontjuliane, 26740 Sauzet.

LES CHENES est-elle toujours en activité ?

Oui, LES CHENES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES CHENES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES CHENES.

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