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LES CHENES

Active
Siren477 511 919SCI26000 VALENCECréée le 25 juin 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions63 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
300 €
Effectif
Non publié

LES CHENES est une SCI immatriculée le 25 juin 2004 sous le numéro SIREN 477 511 919. Elle est domiciliée 136 B rue Faventines, 26000 Valence. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par CHANTAL ROUSSET, gérant.

Fiche d'identité de LES CHENES

Dénomination
LES CHENES
SIREN
477 511 919
SIRET (siège)
477 511 919 00029
N° TVA intracommunautaire
FR96477511919Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 477 511 919
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
300 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
25 juin 2004
Siège social
136 B RUE FAVENTINES, 26000, VALENCE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LES CHENES

Acquisition, propriété, gestion et plus généralement exploitation par bail, location ou autrement de tous terrains, appartements, immeubles ou local

Finances de LES CHENES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES CHENES

CR

CHANTAL ROUSSET

Gérant

JD

JEAN-MARIE DONZEL

Autre

S

SCI FAVENTINES I

Autre

Établissements de LES CHENES

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 26000 VALENCESiègeActif

    477 511 919 00029 · ouvert le 25 mai 2004 · NAF 6820B

  • 26000 VALENCEActif

    477 511 919 00011 · ouvert le 25 mai 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES CHENES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 juin 2004

  • Acte

Comptes annuels de LES CHENES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES CHENES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES CHENES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES CHENES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

63 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES CHENES. Elles s'échelonnent de 2013 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES CHENES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES CHENES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    AOUISSI Mohamed nom d'usage : AOUISSI Mohamed n'est plus gérant. ROUSSET Chantal Agnès nom d'usage : ROUSSET Chantal devient gérant.

  1. création

    Date d'effet : 25 juin 2004

Questions fréquentes sur LES CHENES

Quel est le numéro SIREN de LES CHENES ?

Le numéro SIREN de LES CHENES est 477 511 919. Le SIRET de son siège social est 477 511 919 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96477511919.

Qui dirige LES CHENES ?

LES CHENES est dirigée par CHANTAL ROUSSET, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES CHENES ?

Le siège social de LES CHENES est situé 136 B rue Faventines, 26000 Valence.

LES CHENES est-elle toujours en activité ?

Oui, LES CHENES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juin 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES CHENES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES CHENES.

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