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LES CHENES

Active
Siren499 667 079SCI26400 SOYANSCréée le 21 août 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions63 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

LES CHENES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 août 2007, identifiée par le SIREN 499 667 079. Son siège social est situé 570 Che des Meyas, 26400 Soyans. Son activité principale relève du code NAF 6820B. ISABELLE MASSON exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de LES CHENES

Dénomination
LES CHENES
SIREN
499 667 079
SIRET (siège)
499 667 079 00010
N° TVA intracommunautaire
FR12499667079Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 499 667 079
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 août 2007
Siège social
570 CHE DES MEYAS, 26400, SOYANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES CHENES

Acquisition, administration et gestion d'un immeuble situé à Soyans (26400) quartier Meyas.

Finances de LES CHENES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES CHENES

IM

ISABELLE MASSON

Autre

Depuis la création (21 août 2007) · 19 ans

JM

JEAN-MARC MASSON

Autre

Depuis la création (21 août 2007) · 19 ans

Établissements de LES CHENES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26400 SOYANSSiègeActif

    499 667 079 00010 · ouvert le 03 août 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES CHENES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 août 2007

  • Acte

Comptes annuels de LES CHENES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES CHENES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES CHENES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES CHENES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

63 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES CHENES. Elles s'échelonnent de 2013 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES CHENES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES CHENES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  1. création

    Date d'effet : 21 août 2007

Questions fréquentes sur LES CHENES

Quel est le numéro SIREN de LES CHENES ?

Le numéro SIREN de LES CHENES est 499 667 079. Le SIRET de son siège social est 499 667 079 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12499667079.

Qui dirige LES CHENES ?

LES CHENES est dirigée par ISABELLE MASSON, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES CHENES ?

Le siège social de LES CHENES est situé 570 Che des Meyas, 26400 Soyans.

LES CHENES est-elle toujours en activité ?

Oui, LES CHENES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 août 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES CHENES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES CHENES.

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