LES CHENES
Active- Chiffre d'affaires 2016
- Non publié
- Résultat net 2016
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
LES CHENES est une SARL immatriculée le 27 novembre 2013 sous le numéro SIREN 798 743 324. Son siège social est situé 68 BD Paul Valéry Résidence des 4 Consuls, 32500 Fleurance. Son activité principale relève du code NAF 4110C. En 2015, elle a enregistré une perte nette de 7,3 k€. PATRICIA CAMOZZI exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LES CHENES
INSEE- Dénomination
- LES CHENES
- SIREN
- 798 743 324
- SIRET (siège)
- 798 743 324 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR87798743324Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS Auch 798 743 324
- Greffe
- Auch
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 avril 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 4110C
- Date de création
- 27 novembre 2013
- Siège social
- 68 BD Paul Valéry Résidence des 4 Consuls, 32500, Fleurance
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LES CHENES
L'acquisition par achat, la vente, la transformation, l'aménagement, l'administration de tous biens immobiliers, toutes activités de promotion immobilière, lotissements, marchand de biens.
Finances de LES CHENES
INPIINPI/BDF| Exercice | CA | Évol. CA | Résultat net | EBE | EBIT | Capitaux propres | Total bilan |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2016 | - | - | - | - | - | - | - |
| 2015 | - | - | −7,3 k€ | - | - | −22,2 k€ | 432 k€ |
Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2016 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 30 août 2017
Certains exercices ont été déposés avec une déclaration de confidentialité : l'INPI ne publie alors qu'une partie de la liasse (le compte de résultat est le plus souvent retiré).
Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2015
Actif
| Poste | 2015 | 2014 |
|---|---|---|
| En-cours de production de biens | 217 336 € | - |
| Clients et comptes rattachés | 250 € | - |
| Autres créances | 15 296 € | - |
| Disponibilités | 199 177 € | - |
| Charges constatées d'avance | 194 € | - |
| TOTAL Actif circulant | 432 254 € | - |
| TOTAL GÉNÉRAL - actif | 432 254 € | - |
Passif
| Poste | 2015 | 2014 |
|---|---|---|
| Capital social ou individuel | 2 000 € | - |
| Report à nouveau | −16 908 € | - |
| RÉSULTAT DE L'EXERCICE | −7 313 € | - |
| TOTAL Capitaux propres | −22 222 € | - |
| Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit | 45 € | - |
| Emprunts et dettes financières divers | 436 502 € | - |
| Dettes fournisseurs et comptes rattachés | 17 578 € | - |
| Dettes fiscales et sociales | 350 € | - |
| TOTAL Dettes | 454 476 € | - |
| TOTAL GÉNÉRAL - passif | 432 254 € | - |
| Code EG | 454 476 € | - |
Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.
Dirigeants et représentants de LES CHENES
INSEEÉtablissements de LES CHENES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 32500 FleuranceSiègeActif
798 743 324 00021 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 4110C
- 32500 FLEURANCEFermé
798 743 324 00013 · ouvert le 01 décembre 2013 · NAF 4110C
Documents juridiques de LES CHENES
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de LES CHENES
INPILES CHENES a déposé les comptes annuels de 2 exercices au registre national des entreprises.
Conformité de LES CHENES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES CHENES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
63 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES CHENES. Elles s'échelonnent de 2013 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cH1 Référés
Décision du 24 juin 2026 · N° 26/00344
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare l'acte de saisine caduc ou le commandement valant saisie immobilière
Tribunal judiciaire, ventes
Décision du 21 mai 2026 · N° 25/00107
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 24 mars 2026 · N° 25/01300
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 19 mars 2026 · N° 24/00385
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cH1 Référés
Décision du 11 mars 2026 · N° 26/00089
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Tribunal judiciaire, référés Cabinet 3
Décision du 26 février 2026 · N° 25/04107
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Cour d'appel, chambre 1-9
Décision du 26 février 2026 · N° 24/12575
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Cour d'appel, chambre 3-3
Décision du 19 février 2026 · N° 21/06261
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Tribunal judiciaire, rEFERES CONSTRUCTION
Décision du 07 janvier 2026 · N° 25/05961
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre
Décision du 05 janvier 2026 · N° 24/02146
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Décision du 20 novembre 2025 · N° 25/00107
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 07 octobre 2025 · N° 22/02114
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Décision du 07 octobre 2025 · N° 25/00263
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Décision du 02 juillet 2025 · N° 24/11304
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Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE SECTION A
Décision du 24 juin 2025 · N° 22/05818
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Tribunal judiciaire, référés Civil
Décision du 05 juin 2025 · N° 25/00524
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Décision du 22 mai 2025 · N° 24/04594
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Décision du 22 mai 2025 · N° 24/02218
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Décision du 18 mars 2025 · N° 24/11306
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Décision du 07 mars 2025 · N° 24/03335
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Décision du 27 mars 2023 · N° 23/00033
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Décision du 16 mars 2023 · N° 22/05796
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Décision du 06 décembre 2022 · N° 22/01516
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Décision du 04 août 2022 · N° 21/03694
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 11 avril 2019 · N° 18-14.646
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Décision du 15 mars 2018 · N° 15/09377
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Cour d'appel, 4e Chambre B
Décision du 20 mars 2014 · N° 13/09072
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Cour d'appel, 4e Chambre B
Décision du 20 juin 2013 · N° 12/11710
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES CHENES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES CHENES
BODACC14 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'auch
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'auch
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Auch
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'auch
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'auch
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'auch
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH
Gérant : CAMOZZI Patricia
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-11-27 · Début d'activité : 2013-12-01
- création
Date d'effet : 27 novembre 2013
Questions fréquentes sur LES CHENES
Quel est le numéro SIREN de LES CHENES ?
Le numéro SIREN de LES CHENES est 798 743 324. Le SIRET de son siège social est 798 743 324 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87798743324.
Qui dirige LES CHENES ?
LES CHENES est dirigée par PATRICIA CAMOZZI, gérant.
Où se situe le siège social de LES CHENES ?
Le siège social de LES CHENES est situé 68 BD Paul Valéry Résidence des 4 Consuls, 32500 Fleurance.
LES CHENES est-elle toujours en activité ?
Oui, LES CHENES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES CHENES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES CHENES.
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