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LES CHENES VERTS

Active
Siren401 890 470SCI84000 AVIGNONCréée le 03 août 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions16 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
762,25 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 401 890 470, LES CHENES VERTS est une SCI créée le 3 août 1995. Elle est domiciliée 29 rue des Trois Faucons, 84000 Avignon. Son activité principale relève du code NAF 6820A. JOCELYNE CALVEZ exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de LES CHENES VERTS

Dénomination
LES CHENES VERTS
SIREN
401 890 470
SIRET (siège)
401 890 470 00016
N° TVA intracommunautaire
FR28401890470Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 890 470
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
762,25 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
03 août 1995
Siège social
29 RUE DES TROIS FAUCONS, 84000, AVIGNON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES CHENES VERTS

La location et la gestion de tous immeubles

Finances de LES CHENES VERTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES CHENES VERTS

JC

JOCELYNE CALVEZ

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 août 1995) · 31 ans

JO

JEAN-PIERRE OTTENDE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 août 1995) · 31 ans

PO

PATRICE OTTENDE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 août 1995) · 31 ans

Établissements de LES CHENES VERTS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84000 AVIGNONSiègeActif

    401 890 470 00016 · ouvert le 02 août 1995 · NAF 6820A

Documents juridiques de LES CHENES VERTS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 06 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 06 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 03 août 1995

  • Acte

Comptes annuels de LES CHENES VERTS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES CHENES VERTS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES CHENES VERTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES CHENES VERTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

16 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES CHENES VERTS. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES CHENES VERTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES CHENES VERTS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 août 1995

Questions fréquentes sur LES CHENES VERTS

Quel est le numéro SIREN de LES CHENES VERTS ?

Le numéro SIREN de LES CHENES VERTS est 401 890 470. Le SIRET de son siège social est 401 890 470 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28401890470.

Qui dirige LES CHENES VERTS ?

LES CHENES VERTS est dirigée par JOCELYNE CALVEZ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES CHENES VERTS ?

Le siège social de LES CHENES VERTS est situé 29 rue des Trois Faucons, 84000 Avignon.

LES CHENES VERTS est-elle toujours en activité ?

Oui, LES CHENES VERTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 août 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES CHENES VERTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES CHENES VERTS.

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