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LES CHENES VERTS

Active
Siren794 461 186SCI83460 TARADEAUCréée le 24 juillet 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions16 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

LES CHENES VERTS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 juillet 2013, identifiée par le SIREN 794 461 186. Elle est domiciliée Le Collet du du Dugou, 83460 Taradeau. Son activité principale relève du code NAF 6832A. La direction est assurée par SERGE DE CUYPER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LES CHENES VERTS

Dénomination
LES CHENES VERTS
SIREN
794 461 186
SIRET (siège)
794 461 186 00015
N° TVA intracommunautaire
FR62794461186Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 794 461 186
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
6832A
Date de création
24 juillet 2013
Siège social
LE COLLET DU DU DUGOU, 83460, TARADEAU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES CHENES VERTS

l'acquisition la propriété la mise en valeur la transformation l'aménagement l'administration et la location de tous ses biens et droits immobiliers - la propriété l'administration et la gestion de toutes ses valeurs moblières françaises ou étrangères

Finances de LES CHENES VERTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES CHENES VERTS

SD

SERGE DE CUYPER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 juillet 2013) · 13 ans

PR

PIERRE RICHARD

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 juillet 2013) · 13 ans

Établissements de LES CHENES VERTS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83460 TARADEAUSiègeActif

    794 461 186 00015 · ouvert le 05 juillet 2013 · NAF 6832A

Documents juridiques de LES CHENES VERTS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 juillet 2013

  • Acte

Comptes annuels de LES CHENES VERTS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES CHENES VERTS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES CHENES VERTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES CHENES VERTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

16 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES CHENES VERTS. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES CHENES VERTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES CHENES VERTS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-07-24 · Début d'activité : 2013-07-05

  1. création

    Date d'effet : 24 juillet 2013

Questions fréquentes sur LES CHENES VERTS

Quel est le numéro SIREN de LES CHENES VERTS ?

Le numéro SIREN de LES CHENES VERTS est 794 461 186. Le SIRET de son siège social est 794 461 186 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62794461186.

Qui dirige LES CHENES VERTS ?

LES CHENES VERTS est dirigée par SERGE DE CUYPER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES CHENES VERTS ?

Le siège social de LES CHENES VERTS est situé Le Collet du du Dugou, 83460 Taradeau.

LES CHENES VERTS est-elle toujours en activité ?

Oui, LES CHENES VERTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juillet 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES CHENES VERTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES CHENES VERTS.

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