LES CHENES VERTS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 60,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 905 397 063, LES CHENES VERTS est une SAS créée le 19 novembre 2021. Elle est domiciliée 62 av Edouard Millaud 62 G, 69290 Craponne. L'entreprise déclare le code NAF 4332A comme activité principale. DIDIER DELORME exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de LES CHENES VERTS
INSEE- Dénomination
- LES CHENES VERTS
- SIREN
- 905 397 063
- SIRET (siège)
- 905 397 063 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR14905397063Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 905 397 063
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 60 000 €
- Code NAF / APE
- 4332A
- Date de création
- 19 novembre 2021
- Siège social
- 62 AV EDOUARD MILLAUD 62 G, 69290, CRAPONNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES CHENES VERTS
La réalisation, la fabrication, la découpe et pose de menuiseries et constructions bois. Le conseil, l'assistance, la maintenance et la formation en lien avec cette activité. L'acquisition, la construction, la propriété, la nue-propriété, l'usufruit, la location, l'aménagement, la mise en valeur, l'administration et l'exploitation par tous moyens de tous biens immobiliers bâtis ou non bâtis et de tous droits immobiliers.
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Finances de LES CHENES VERTS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES CHENES VERTS
INSEEÉtablissements de LES CHENES VERTS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69290 CRAPONNESiègeActif
905 397 063 00017 · ouvert le 01 novembre 2021 · NAF 4332A
Documents juridiques de LES CHENES VERTS
INPIComptes annuels de LES CHENES VERTS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES CHENES VERTS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES CHENES VERTS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES CHENES VERTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
16 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES CHENES VERTS. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare l'acte de saisine caduc ou le commandement valant saisie immobilière
Tribunal judiciaire, ventes
Décision du 21 mai 2026 · N° 25/00107
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-9
Décision du 26 février 2026 · N° 24/12575
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, rEFERES CONSTRUCTION
Décision du 07 janvier 2026 · N° 25/05961
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 03 décembre 2025 · N° 21/19023
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Ordonne la vente forcée
Tribunal judiciaire, ventes
Décision du 20 novembre 2025 · N° 25/00107
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 07 octobre 2025 · N° 22/02114
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE SECTION A
Décision du 24 juin 2025 · N° 22/05818
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service de proximité
Décision du 22 mai 2025 · N° 24/04594
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
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Décision du 21 mai 2025 · N° 25/01062
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
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Décision du 21 mai 2025 · N° 25/01183
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, rEFERES CONSTRUCTION
Décision du 18 décembre 2024 · N° 24/05181
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 3 - CONSTRUCTION
Décision du 19 novembre 2024 · N° 23/02503
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jEXMOBILIER
Décision du 08 octobre 2024 · N° 23/06668
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème chambre sociale PH
Décision du 11 juin 2024 · N° 22/00233
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 17 mai 2024 · N° 23/00116
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 19 décembre 2023 · N° 22/00978
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES CHENES VERTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES CHENES VERTS
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lyon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lyon
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-11-01
- création
Date d'effet : 19 novembre 2021
Questions fréquentes sur LES CHENES VERTS
Quel est le numéro SIREN de LES CHENES VERTS ?
Le numéro SIREN de LES CHENES VERTS est 905 397 063. Le SIRET de son siège social est 905 397 063 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14905397063.
Qui dirige LES CHENES VERTS ?
LES CHENES VERTS est dirigée par DIDIER DELORME, président de sas.
Où se situe le siège social de LES CHENES VERTS ?
Le siège social de LES CHENES VERTS est situé 62 av Edouard Millaud 62 G, 69290 Craponne.
LES CHENES VERTS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES CHENES VERTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 novembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES CHENES VERTS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES CHENES VERTS.
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