CheckersProcédures

LES CHENES VERTS SCI

Active
Siren330 385 642SCI30580 LUSSANCréée le 20 août 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions16 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,6 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 330 385 642, LES CHENES VERTS SCI est une SCI créée le 20 août 1984. Son siège social est situé à Lussan (30580). Son activité principale relève du code NAF 6820A. KARIN HAMMANN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LES CHENES VERTS SCI

Dénomination
LES CHENES VERTS SCI
SIREN
330 385 642
SIRET (siège)
330 385 642 00013
N° TVA intracommunautaire
FR74330385642Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 330 385 642
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
20 août 1984
Siège social
, 30580, LUSSAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES CHENES VERTS SCI

Acquisition, la propriété, administration, exploitation de tout immeuble, et toutes operations s'y rattachant, le tout a caractere civil.

Finances de LES CHENES VERTS SCI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES CHENES VERTS SCI

KH

KARIN HAMMANN

Gérant

Établissements de LES CHENES VERTS SCI

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30580 LUSSANSiègeActif

    330 385 642 00013 · ouvert le 20 août 1984 · NAF 6820A

Documents juridiques de LES CHENES VERTS SCI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 avril 2019

  • Acte

Comptes annuels de LES CHENES VERTS SCI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES CHENES VERTS SCI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES CHENES VERTS SCI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES CHENES VERTS SCI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

16 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES CHENES VERTS SCI. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES CHENES VERTS SCI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES CHENES VERTS SCI

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    HAMMAN Hans Peter nom d'usage : HAMMAN n'est plus gérant. GIACOMINI Gerard nom d'usage : GIACOMINI n'est plus gérant. HAMMANN Karin nom d'usage : GIACOMINI devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 20 août 1984

Questions fréquentes sur LES CHENES VERTS SCI

Quel est le numéro SIREN de LES CHENES VERTS SCI ?

Le numéro SIREN de LES CHENES VERTS SCI est 330 385 642. Le SIRET de son siège social est 330 385 642 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74330385642.

Qui dirige LES CHENES VERTS SCI ?

LES CHENES VERTS SCI est dirigée par KARIN HAMMANN, gérant.

Où se situe le siège social de LES CHENES VERTS SCI ?

Le siège social de LES CHENES VERTS SCI est situé 30580 Lussan.

LES CHENES VERTS SCI est-elle toujours en activité ?

Oui, LES CHENES VERTS SCI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 août 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES CHENES VERTS SCI est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES CHENES VERTS SCI.

Entreprises similaires

Même activité à Lussan

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Lussan

Entreprises du même secteur à Lussan

Entreprises à Lussan

Toutes les entreprises à Lussan