LES CHEVAUX DE LA PLAINE
Active8551Z · Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
- Capital social
- 7,5 k€
LES CHEVAUX DE LA PLAINE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 juillet 2014, identifiée par le SIREN 803 758 564. Elle est domiciliée Ld Cetereau, 42110 Sainte-Foy-Saint-Sulpice. Elle exerce une activité de enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (code NAF 8551Z). Elle est dirigée par LUCE BERNAY, gérant.
Fiche d'identité de LES CHEVAUX DE LA PLAINE
INSEE- Dénomination
- LES CHEVAUX DE LA PLAINE
- SIREN
- 803 758 564
- SIRET (siège)
- 803 758 564 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR40803758564Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 803 758 564
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 8551Z - Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
- Date de création
- 29 juillet 2014
- Siège social
- LD CETEREAU , 42110, SAINTE-FOY-SAINT-SULPICE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES CHEVAUX DE LA PLAINE
Activités agricoles et notamment entraînement, préparation d'équidés, formation à la pratique de l'équitation de loisir et de compétition, élevage et pension de chevaux, formation.
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Finances de LES CHEVAUX DE LA PLAINE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES CHEVAUX DE LA PLAINE
INSEEÉtablissements de LES CHEVAUX DE LA PLAINE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42110 SAINTE-FOY-SAINT-SULPICESiègeActif
803 758 564 00014 · ouvert le 17 juillet 2014 · NAF 8551Z
Documents juridiques de LES CHEVAUX DE LA PLAINE
INPIConformité de LES CHEVAUX DE LA PLAINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES CHEVAUX DE LA PLAINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LES CHEVAUX DE LA PLAINE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES CHEVAUX DE LA PLAINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LES CHEVAUX DE LA PLAINE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-07-17
- création
Date d'effet : 29 juillet 2014
Aides publiques de LES CHEVAUX DE LA PLAINE
data.economie.gouv.fr1 aide de minimis octroyée à LES CHEVAUX DE LA PLAINE a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 7,0 k€ en équivalent subvention brut.
- 7,0 k€
Subvention directe
Région Auvergne Rhône-Alpes · octroyée le 02 octobre 2026
Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.
Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 13 novembre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis
Questions fréquentes sur LES CHEVAUX DE LA PLAINE
Quel est le numéro SIREN de LES CHEVAUX DE LA PLAINE ?
Le numéro SIREN de LES CHEVAUX DE LA PLAINE est 803 758 564. Le SIRET de son siège social est 803 758 564 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40803758564.
Qui dirige LES CHEVAUX DE LA PLAINE ?
LES CHEVAUX DE LA PLAINE est dirigée par LUCE BERNAY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES CHEVAUX DE LA PLAINE ?
Le siège social de LES CHEVAUX DE LA PLAINE est situé Ld Cetereau, 42110 Sainte-Foy-Saint-Sulpice.
LES CHEVAUX DE LA PLAINE est-elle toujours en activité ?
Oui, LES CHEVAUX DE LA PLAINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juillet 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES CHEVAUX DE LA PLAINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES CHEVAUX DE LA PLAINE.
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