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LES CHEVAUX DE LA PLAINE

Active
Siren803 758 564Société civile42110 SAINTE-FOY-SAINT-SULPICECréée le 29 juillet 2014

8551Z · Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs

Documents
Capital social
7,5 k€

LES CHEVAUX DE LA PLAINE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 juillet 2014, identifiée par le SIREN 803 758 564. Elle est domiciliée Ld Cetereau, 42110 Sainte-Foy-Saint-Sulpice. Elle exerce une activité de enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (code NAF 8551Z). Elle est dirigée par LUCE BERNAY, gérant.

Fiche d'identité de LES CHEVAUX DE LA PLAINE

Dénomination
LES CHEVAUX DE LA PLAINE
SIREN
803 758 564
SIRET (siège)
803 758 564 00014
N° TVA intracommunautaire
FR40803758564Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 803 758 564
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
8551Z - Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Date de création
29 juillet 2014
Siège social
LD CETEREAU , 42110, SAINTE-FOY-SAINT-SULPICE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES CHEVAUX DE LA PLAINE

Activités agricoles et notamment entraînement, préparation d'équidés, formation à la pratique de l'équitation de loisir et de compétition, élevage et pension de chevaux, formation.

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Finances de LES CHEVAUX DE LA PLAINE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LES CHEVAUX DE LA PLAINE

LB

LUCE BERNAY

Gérant

Depuis la création (29 juillet 2014) · 12 ans

FC

FLORENT CANCE

Gérant

Depuis la création (29 juillet 2014) · 12 ans

Établissements de LES CHEVAUX DE LA PLAINE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42110 SAINTE-FOY-SAINT-SULPICESiègeActif

    803 758 564 00014 · ouvert le 17 juillet 2014 · NAF 8551Z

Documents juridiques de LES CHEVAUX DE LA PLAINE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 juillet 2014

  • Acte

Conformité de LES CHEVAUX DE LA PLAINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES CHEVAUX DE LA PLAINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LES CHEVAUX DE LA PLAINE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES CHEVAUX DE LA PLAINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LES CHEVAUX DE LA PLAINE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-07-17

  1. création

    Date d'effet : 29 juillet 2014

Aides publiques de LES CHEVAUX DE LA PLAINE

1 aide de minimis octroyée à LES CHEVAUX DE LA PLAINE a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 7,0 k€ en équivalent subvention brut.

  • Subvention directe

    Région Auvergne Rhône-Alpes · octroyée le 02 octobre 2026

    7,0 k€

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 13 novembre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur LES CHEVAUX DE LA PLAINE

Quel est le numéro SIREN de LES CHEVAUX DE LA PLAINE ?

Le numéro SIREN de LES CHEVAUX DE LA PLAINE est 803 758 564. Le SIRET de son siège social est 803 758 564 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40803758564.

Qui dirige LES CHEVAUX DE LA PLAINE ?

LES CHEVAUX DE LA PLAINE est dirigée par LUCE BERNAY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES CHEVAUX DE LA PLAINE ?

Le siège social de LES CHEVAUX DE LA PLAINE est situé Ld Cetereau, 42110 Sainte-Foy-Saint-Sulpice.

LES CHEVAUX DE LA PLAINE est-elle toujours en activité ?

Oui, LES CHEVAUX DE LA PLAINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juillet 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES CHEVAUX DE LA PLAINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES CHEVAUX DE LA PLAINE.