LES CLEMATITES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 98,3 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 380 329 276, LES CLEMATITES est une SCI créée le 24 décembre 1990. Son siège social est situé 49 bd Carnot, 77160 Provins. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). PATRICIA BOURON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LES CLEMATITES
INSEE- Dénomination
- LES CLEMATITES
- SIREN
- 380 329 276
- SIRET (siège)
- 380 329 276 00030
- N° TVA intracommunautaire
- FR23380329276Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 329 276
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 98 329,62 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 24 décembre 1990
- Siège social
- 49 BD CARNOT, 77160, PROVINS
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de LES CLEMATITES
L'ACQUISITION PAR ACHAT, ECHANGE, APPORTS OU CREDIT-BAIL, LA PROPRIETE, L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION PAR BAIL OU AUTREMENT DE TOUS TERRAINS OU IMMEUBLES ET PLUS GENERALEMENT TOUTES LES OPERATIONS SE RAPPOR- TANT A CET OBJET
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Finances de LES CLEMATITES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES CLEMATITES
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 septembre 2023
Gérant
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 septembre 2023
Anciens dirigeants (2)
Claudine Georgette Pierrette BOURON
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de avril 2023 à septembre 2023
Christophe Raymond Gaston Claude BOURON
Associé indéfiniment responsable · de avril 2023 à septembre 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LES CLEMATITES
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 77160 PROVINSSiègeActif
380 329 276 00030 · ouvert le 04 décembre 1990 · NAF 6820B
- 77160 PROVINSFermé
380 329 276 00014 · ouvert le 04 décembre 1990 · NAF 702C
- 77160 PROVINSFermé
380 329 276 00022 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 6820B
Documents juridiques de LES CLEMATITES
INPIConformité de LES CLEMATITES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES CLEMATITES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES CLEMATITES. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, ch4.3 JCP
Décision du 03 juillet 2026 · N° 26/01419
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ch1 Cab22 Ctx Civil gl PO
Décision du 15 juin 2026 · N° 26/00443
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre référés
Décision du 12 décembre 2025 · N° 25/00661
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES CLEMATITES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LES CLEMATITES
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Melun
Gérant : BAILLY Patricia Gilberte Paulette ; Associé indéfiniment responsable : BAILLY Thomas, André, Etienne ; Associé indéfiniment responsable : DOZINEL Claire, Odile, Claudine ; Associé indéfiniment responsable : BAILLY Vincent, Claude, Emile
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Melun
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BAILLY Patricia Gilberte Paulette
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Melun
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOURON Claudine Georgette Pierrette ; Associé indéfiniment responsable : BAILLY Patricia Gilberte Paulette ; Associé indéfiniment responsable : BOURON Christophe Raymond Gaston Claude
- création
Date d'effet : 24 décembre 1990
Questions fréquentes sur LES CLEMATITES
Quel est le numéro SIREN de LES CLEMATITES ?
Le numéro SIREN de LES CLEMATITES est 380 329 276. Le SIRET de son siège social est 380 329 276 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23380329276.
Qui dirige LES CLEMATITES ?
LES CLEMATITES est dirigée par PATRICIA BOURON, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES CLEMATITES ?
Le siège social de LES CLEMATITES est situé 49 bd Carnot, 77160 Provins.
LES CLEMATITES est-elle toujours en activité ?
Oui, LES CLEMATITES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 décembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES CLEMATITES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES CLEMATITES.
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