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LES CLEMATITES

Active
Siren419 822 218Société civile93100 MONTREUILCréée le 05 août 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
236 k€
Effectif
Non publié

LES CLEMATITES est une société civile immatriculée le 5 août 1998 sous le numéro SIREN 419 822 218. Elle est domiciliée 83 rue Kleber 83-83b, 93100 Montreuil. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par JEAN BORE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LES CLEMATITES

Dénomination
LES CLEMATITES
SIREN
419 822 218
SIRET (siège)
419 822 218 00014
N° TVA intracommunautaire
FR42419822218Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 419 822 218
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
236 295,98 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 août 1998
Siège social
83 RUE KLEBER 83-83B, 93100, MONTREUIL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES CLEMATITES

L acquisition la prise à bail l administration l exploitation de tout immeuble la gestion de tout portefeuille la prise de participation dans toute société

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LES CLEMATITES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES CLEMATITES

JB

JEAN BORE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 août 1998) · 28 ans

FG

FRANCOISE GOSSELIN EPOUSE BORE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 août 1998) · 28 ans

Établissements de LES CLEMATITES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 93100 MONTREUILSiègeActif

    419 822 218 00014 · ouvert le 02 mars 1998 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES CLEMATITES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 août 1998

  • Acte

Comptes annuels de LES CLEMATITES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES CLEMATITES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES CLEMATITES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES CLEMATITES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES CLEMATITES. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, ch4.3 JCP

    Décision du 03 juillet 2026 · N° 26/01419

    Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, ch1 Cab22 Ctx Civil gl PO

    Décision du 15 juin 2026 · N° 26/00443

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, chambre référés

    Décision du 12 décembre 2025 · N° 25/00661

    Désigne un expert ou un autre technicien
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES CLEMATITES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES CLEMATITES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 août 1998

Questions fréquentes sur LES CLEMATITES

Quel est le numéro SIREN de LES CLEMATITES ?

Le numéro SIREN de LES CLEMATITES est 419 822 218. Le SIRET de son siège social est 419 822 218 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42419822218.

Qui dirige LES CLEMATITES ?

LES CLEMATITES est dirigée par JEAN BORE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES CLEMATITES ?

Le siège social de LES CLEMATITES est situé 83 rue Kleber 83-83b, 93100 Montreuil.

LES CLEMATITES est-elle toujours en activité ?

Oui, LES CLEMATITES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 août 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES CLEMATITES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES CLEMATITES.

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