LES CLEMATITES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,9 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 421 749 250, LES CLEMATITES est une société civile créée le 3 février 1999. Son siège social est situé 14 av du Marechal Leclerc, 59110 La Madeleine. Son activité principale relève du code NAF 6820B. BERNARD DEBRABANT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de LES CLEMATITES
INSEE- Dénomination
- LES CLEMATITES
- SIREN
- 421 749 250
- SIRET (siège)
- 421 749 250 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR35421749250Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 421 749 250
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 900 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 03 février 1999
- Siège social
- 14 AV DU MARECHAL LECLERC, 59110, LA MADELEINE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LES CLEMATITES
La propriété, l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis dont la société peut devenir propriétaire.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de LES CLEMATITES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES CLEMATITES
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 février 2015
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LES CLEMATITES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 59110 LA MADELEINESiègeActif
421 749 250 00021 · ouvert le 18 janvier 1999 · NAF 6820B
- 59136 WAVRINFermé
421 749 250 00013 · ouvert le 18 janvier 1999 · NAF 702C
Documents juridiques de LES CLEMATITES
INPIComptes annuels de LES CLEMATITES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES CLEMATITES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES CLEMATITES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES CLEMATITES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES CLEMATITES. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, ch4.3 JCP
Décision du 03 juillet 2026 · N° 26/01419
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ch1 Cab22 Ctx Civil gl PO
Décision du 15 juin 2026 · N° 26/00443
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre référés
Décision du 12 décembre 2025 · N° 25/00661
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES CLEMATITES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES CLEMATITES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE
nomination du Gérant associé indéfiniment responsable : Debrabant, Stéphane
- création
Date d'effet : 03 février 1999
Questions fréquentes sur LES CLEMATITES
Quel est le numéro SIREN de LES CLEMATITES ?
Le numéro SIREN de LES CLEMATITES est 421 749 250. Le SIRET de son siège social est 421 749 250 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35421749250.
Qui dirige LES CLEMATITES ?
LES CLEMATITES est dirigée par BERNARD DEBRABANT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES CLEMATITES ?
Le siège social de LES CLEMATITES est situé 14 av du Marechal Leclerc, 59110 La Madeleine.
LES CLEMATITES est-elle toujours en activité ?
Oui, LES CLEMATITES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 février 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES CLEMATITES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES CLEMATITES.
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