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LES CLEMATITES

Active
Siren497 993 188Société civile78120 RAMBOUILLETCréée le 14 mai 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 497 993 188, LES CLEMATITES est une société civile créée le 14 mai 2007. Elle est domiciliée 6 rue de la Fosse Jean, 78120 Rambouillet. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par SABINE CHAMBON en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LES CLEMATITES

Dénomination
LES CLEMATITES
SIREN
497 993 188
SIRET (siège)
497 993 188 00018
N° TVA intracommunautaire
FR29497993188Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 497 993 188
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 août 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 mai 2007
Siège social
6 RUE DE LA FOSSE JEAN, 78120, RAMBOUILLET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES CLEMATITES

LOCATION D IMMEUBLES

Finances de LES CLEMATITES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES CLEMATITES

SC

SABINE CHAMBON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 mai 2007) · 19 ans

FM

FREDERIC MARQUIS

Autre

Depuis la création (14 mai 2007) · 19 ans

Établissements de LES CLEMATITES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 78120 RAMBOUILLETSiègeActif

    497 993 188 00018 · ouvert le 15 mai 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES CLEMATITES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 mai 2007

  • Acte

Comptes annuels de LES CLEMATITES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES CLEMATITES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES CLEMATITES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES CLEMATITES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES CLEMATITES. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, ch4.3 JCP

    Décision du 03 juillet 2026 · N° 26/01419

    Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, ch1 Cab22 Ctx Civil gl PO

    Décision du 15 juin 2026 · N° 26/00443

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, chambre référés

    Décision du 12 décembre 2025 · N° 25/00661

    Désigne un expert ou un autre technicien
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES CLEMATITES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES CLEMATITES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 mai 2007

Questions fréquentes sur LES CLEMATITES

Quel est le numéro SIREN de LES CLEMATITES ?

Le numéro SIREN de LES CLEMATITES est 497 993 188. Le SIRET de son siège social est 497 993 188 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29497993188.

Qui dirige LES CLEMATITES ?

LES CLEMATITES est dirigée par SABINE CHAMBON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES CLEMATITES ?

Le siège social de LES CLEMATITES est situé 6 rue de la Fosse Jean, 78120 Rambouillet.

LES CLEMATITES est-elle toujours en activité ?

Oui, LES CLEMATITES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mai 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES CLEMATITES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES CLEMATITES.

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