LES CLOCHETTES
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 801 876 145, LES CLOCHETTES est une société civile créée le 28 avril 2014. Elle est domiciliée 57 AV DES BRUYERES Saint-Christol, 34400 Entre-Vignes. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z). Elle est dirigée par NICOLAS BANIOL, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LES CLOCHETTES
INSEE- Dénomination
- LES CLOCHETTES
- SIREN
- 801 876 145
- SIRET (siège)
- 801 876 145 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR26801876145Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 801 876 145
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 28 avril 2014
- Siège social
- 57 AV DES BRUYERES Saint-Christol, 34400, ENTRE-VIGNES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES CLOCHETTES
Viticulture.
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Finances de LES CLOCHETTES
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES CLOCHETTES
INSEEVITESSE
Autre
Depuis la création (28 avril 2014) · 12 ans
Établissements de LES CLOCHETTES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34400 ENTRE-VIGNESSiègeActif
801 876 145 00013 · ouvert le 27 mars 2014 · NAF 0121Z
Documents juridiques de LES CLOCHETTES
INPIConformité de LES CLOCHETTES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES CLOCHETTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES CLOCHETTES. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tPROX - Service civil
Décision du 28 avril 2026 · N° 25/02349
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tPROX - Service civil
Décision du 28 avril 2026 · N° 25/02256
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tPROX - Service civil
Décision du 28 avril 2026 · N° 25/02389
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 28 mai 2025 · N° 23/05788
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre
Décision du 03 décembre 2024 · N° 23/02140
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
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Décision du 04 novembre 2024 · N° 24/01441
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 07 octobre 2024 · N° 24/01547
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 04 octobre 2001 · N° 99-20.409
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 mai 1995 · N° 94-10.454
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 24 janvier 1995 · N° 91-41.211
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES CLOCHETTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LES CLOCHETTES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-04-28 · Début d'activité : 2014-03-27
- création
Date d'effet : 28 avril 2014
Questions fréquentes sur LES CLOCHETTES
Quel est le numéro SIREN de LES CLOCHETTES ?
Le numéro SIREN de LES CLOCHETTES est 801 876 145. Le SIRET de son siège social est 801 876 145 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26801876145.
Qui dirige LES CLOCHETTES ?
LES CLOCHETTES est dirigée par NICOLAS BANIOL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES CLOCHETTES ?
Le siège social de LES CLOCHETTES est situé 57 AV DES BRUYERES Saint-Christol, 34400 Entre-Vignes.
LES CLOCHETTES est-elle toujours en activité ?
Oui, LES CLOCHETTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 avril 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES CLOCHETTES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES CLOCHETTES.
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