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LES CLOS

Active
Siren922 618 699SCI83136 NEOULESCréée le 06 juillet 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions17 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

LES CLOS est une SCI immatriculée le 6 juillet 2021 sous le numéro SIREN 922 618 699. Elle est domiciliée 175 B Che des Clos, 83136 Neoules. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par PATRICE HUART, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LES CLOS

Dénomination
LES CLOS
SIREN
922 618 699
SIRET (siège)
922 618 699 00016
N° TVA intracommunautaire
FR06922618699Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 922 618 699
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
06 juillet 2021
Siège social
175 B CHE DES CLOS, 83136, NEOULES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES CLOS

acquisition construction propriété administration location cession de tous immeubles bâtis ou non bâtis

Finances de LES CLOS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES CLOS

AH

ALEXANDRA HUART

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 juillet 2021) · 5 ans

JH

JEAN-BENOIT HUART

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 juillet 2021) · 5 ans

PH

PATRICE HUART

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 juillet 2021) · 5 ans

CV

CAROLE-ANNICK VALETTE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 juillet 2021) · 5 ans

Établissements de LES CLOS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83136 NEOULESSiègeActif

    922 618 699 00016 · ouvert le 10 mai 2021 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES CLOS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LES CLOS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES CLOS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES CLOS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES CLOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

17 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES CLOS. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES CLOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES CLOS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 juillet 2021

Questions fréquentes sur LES CLOS

Quel est le numéro SIREN de LES CLOS ?

Le numéro SIREN de LES CLOS est 922 618 699. Le SIRET de son siège social est 922 618 699 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06922618699.

Qui dirige LES CLOS ?

LES CLOS est dirigée par PATRICE HUART, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES CLOS ?

Le siège social de LES CLOS est situé 175 B Che des Clos, 83136 Neoules.

LES CLOS est-elle toujours en activité ?

Oui, LES CLOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juillet 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES CLOS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES CLOS.

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