Checkers

LES CLOS DE NANCE

Active
Siren893 188 201Société civile39140 VILLEVIEUXCréée le 21 janvier 2021

4110D · Supports juridiques de programmes

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 893 188 201, LES CLOS DE NANCE est une société civile créée le 21 janvier 2021. Le siège social de l'entreprise se trouve 329 rue du Champ du Fourg, 39140 Villevieux. Son activité principale est supports juridiques de programmes (code NAF 4110D). SYLVAIN MAUBLANC exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de LES CLOS DE NANCE

Dénomination
LES CLOS DE NANCE
SIREN
893 188 201
SIRET (siège)
893 188 201 00014
N° TVA intracommunautaire
FR46893188201Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 893 188 201
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 mars 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4110D - Supports juridiques de programmes
Date de création
21 janvier 2021
Siège social
329 RUE DU CHAMP DU FOURG, 39140, VILLEVIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES CLOS DE NANCE

Se reporter aux statuts.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LES CLOS DE NANCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES CLOS DE NANCE

Anciens dirigeants (1)

PS

par actions simplifiée QUANTA ENERGIE Sté

Gérant · de janvier 2021 à mars 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LES CLOS DE NANCE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 39140 VILLEVIEUXSiègeFermé

    893 188 201 00014 · ouvert le 12 janvier 2021 · NAF 4110D

Documents juridiques de LES CLOS DE NANCE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 mars 2024

  • Acte

Dépôt du 21 janvier 2021

  • Acte

Conformité de LES CLOS DE NANCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES CLOS DE NANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LES CLOS DE NANCE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES CLOS DE NANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LES CLOS DE NANCE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

    BEN YAHMED Radhouane nom d'usage : BEN YAHMED devient liquidateur. Sté par actions simplifiée QUANTA ENERGIE n'est plus gérant

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-01-12

  1. création

    Date d'effet : 21 janvier 2021

Questions fréquentes sur LES CLOS DE NANCE

Quel est le numéro SIREN de LES CLOS DE NANCE ?

Le numéro SIREN de LES CLOS DE NANCE est 893 188 201. Le SIRET de son siège social est 893 188 201 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46893188201.

Qui dirige LES CLOS DE NANCE ?

LES CLOS DE NANCE est dirigée par SYLVAIN MAUBLANC, autre.

Où se situe le siège social de LES CLOS DE NANCE ?

Le siège social de LES CLOS DE NANCE est situé 329 rue du Champ du Fourg, 39140 Villevieux.

LES CLOS DE NANCE est-elle toujours en activité ?

Oui, LES CLOS DE NANCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 janvier 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES CLOS DE NANCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES CLOS DE NANCE.