LES CLOS DE NANCE
Active4110D · Supports juridiques de programmes
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 893 188 201, LES CLOS DE NANCE est une société civile créée le 21 janvier 2021. Le siège social de l'entreprise se trouve 329 rue du Champ du Fourg, 39140 Villevieux. Son activité principale est supports juridiques de programmes (code NAF 4110D). SYLVAIN MAUBLANC exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de LES CLOS DE NANCE
INSEE- Dénomination
- LES CLOS DE NANCE
- SIREN
- 893 188 201
- SIRET (siège)
- 893 188 201 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR46893188201Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 893 188 201
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 mars 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4110D - Supports juridiques de programmes
- Date de création
- 21 janvier 2021
- Siège social
- 329 RUE DU CHAMP DU FOURG, 39140, VILLEVIEUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES CLOS DE NANCE
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Finances de LES CLOS DE NANCE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES CLOS DE NANCE
INSEEBODACCAutre
Anciens dirigeants (1)
par actions simplifiée QUANTA ENERGIE Sté
Gérant · de janvier 2021 à mars 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LES CLOS DE NANCE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 39140 VILLEVIEUXSiègeFermé
893 188 201 00014 · ouvert le 12 janvier 2021 · NAF 4110D
Documents juridiques de LES CLOS DE NANCE
INPIConformité de LES CLOS DE NANCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES CLOS DE NANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LES CLOS DE NANCE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES CLOS DE NANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LES CLOS DE NANCE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier
BEN YAHMED Radhouane nom d'usage : BEN YAHMED devient liquidateur. Sté par actions simplifiée QUANTA ENERGIE n'est plus gérant
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-01-12
- création
Date d'effet : 21 janvier 2021
Questions fréquentes sur LES CLOS DE NANCE
Quel est le numéro SIREN de LES CLOS DE NANCE ?
Le numéro SIREN de LES CLOS DE NANCE est 893 188 201. Le SIRET de son siège social est 893 188 201 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46893188201.
Qui dirige LES CLOS DE NANCE ?
LES CLOS DE NANCE est dirigée par SYLVAIN MAUBLANC, autre.
Où se situe le siège social de LES CLOS DE NANCE ?
Le siège social de LES CLOS DE NANCE est situé 329 rue du Champ du Fourg, 39140 Villevieux.
LES CLOS DE NANCE est-elle toujours en activité ?
Oui, LES CLOS DE NANCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 janvier 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES CLOS DE NANCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES CLOS DE NANCE.
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