LES CLOTS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
LES CLOTS est une SCI immatriculée le 19 septembre 2002 sous le numéro SIREN 443 481 874. Son siège social est situé Qua Jalatte, 26800 Montoison. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. NATHAN BOURBON exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de LES CLOTS
INSEE- Dénomination
- LES CLOTS
- SIREN
- 443 481 874
- SIRET (siège)
- 443 481 874 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR36443481874Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 481 874
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 19 septembre 2002
- Siège social
- QUA JALATTE, 26800, MONTOISON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES CLOTS
ACQUISITION, PROPRIETE, GESTION, ADMINISTRATION, LOCATION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS
Finances de LES CLOTS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES CLOTS
INSEEÉtablissements de LES CLOTS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26800 MONTOISONSiègeActif
443 481 874 00016 · ouvert le 26 juillet 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de LES CLOTS
INPIComptes annuels de LES CLOTS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES CLOTS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES CLOTS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES CLOTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LES CLOTS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES CLOTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES CLOTS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 septembre 2002
Questions fréquentes sur LES CLOTS
Quel est le numéro SIREN de LES CLOTS ?
Le numéro SIREN de LES CLOTS est 443 481 874. Le SIRET de son siège social est 443 481 874 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36443481874.
Qui dirige LES CLOTS ?
LES CLOTS est dirigée par NATHAN BOURBON, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES CLOTS ?
Le siège social de LES CLOTS est situé Qua Jalatte, 26800 Montoison.
LES CLOTS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES CLOTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES CLOTS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES CLOTS.
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