LES CLOTS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
LES CLOTS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 mars 2014, identifiée par le SIREN 801 045 329. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 rue Maurice de Broglie Mas Gurido, 66330 Cabestany. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par MARIE-FRANCOISE COURRIEU en qualité de autre.
Fiche d'identité de LES CLOTS
INSEE- Dénomination
- LES CLOTS
- SIREN
- 801 045 329
- SIRET (siège)
- 801 045 329 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR90801045329Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 801 045 329
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 17 mars 2014
- Siège social
- 15 RUE MAURICE DE BROGLIE MAS GURIDO, 66330, CABESTANY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES CLOTS
acquisition, propriété, mise en valeur, transformation, construction, exploitation par bail de tous biens immobiliers
Finances de LES CLOTS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES CLOTS
INSEEÉtablissements de LES CLOTS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 66330 CABESTANYSiègeActif
801 045 329 00019 · ouvert le 12 mars 2014 · NAF 6820B
Documents juridiques de LES CLOTS
INPIComptes annuels de LES CLOTS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES CLOTS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES CLOTS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES CLOTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LES CLOTS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES CLOTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES CLOTS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 mars 2014
Questions fréquentes sur LES CLOTS
Quel est le numéro SIREN de LES CLOTS ?
Le numéro SIREN de LES CLOTS est 801 045 329. Le SIRET de son siège social est 801 045 329 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90801045329.
Qui dirige LES CLOTS ?
LES CLOTS est dirigée par MARIE-FRANCOISE COURRIEU, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES CLOTS ?
Le siège social de LES CLOTS est situé 15 rue Maurice de Broglie Mas Gurido, 66330 Cabestany.
LES CLOTS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES CLOTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mars 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES CLOTS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES CLOTS.
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