LES CLOTURES
Active0146Z · Élevage de porcins
- Capital social
- 34,4 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 379 256 860, LES CLOTURES est une société civile créée le 5 octobre 1990. Son siège social est situé LES CLOTURES Les Clôtures, 56490 La Trinite-Porhoet. Elle exerce une activité de élevage de porcins (code NAF 0146Z). JEAN-MICHEL LAUNAY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de LES CLOTURES
INSEE- Dénomination
- LES CLOTURES
- SIREN
- 379 256 860
- SIRET (siège)
- 379 256 860 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR71379256860Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 379 256 860
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 34 432 €
- Code NAF / APE
- 0146Z - Élevage de porcins
- Date de création
- 05 octobre 1990
- Siège social
- LES CLOTURES Les Clôtures, 56490, LA TRINITE-PORHOET
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LES CLOTURES
La société peut procéder: - à l'exploitation de toutes propriétés agricoles, soit directement, soit par voie de fermage, de métayage ou de mise disposition consenties par les associés ou selon toutes autres modalités - à la vente des produits provenant de cette exploitation, avant ou après leur transformation, mais sous réserve de respecter les usages agricoles.
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Finances de LES CLOTURES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES CLOTURES
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 janvier 2020
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 janvier 2020
LA GENARDIERE
Associé indéfiniment responsable
LA CORBINAIE
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LES CLOTURES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 56490 LA TRINITE-PORHOETSiègeActif
379 256 860 00022 · ouvert le 08 mai 1978 · NAF 0146Z
- 56490 LA TRINITE-PORHOETFermé
379 256 860 00014 · ouvert le 01 janvier 1978 · NAF 012E
Documents juridiques de LES CLOTURES
INPI13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de LES CLOTURES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES CLOTURES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES CLOTURES. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 10
Décision du 18 février 2026 · N° 2025F01577
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 1 SECTION 2
Décision du 21 décembre 2023 · N° 20/00730
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES CLOTURES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LES CLOTURES
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES
Gérant, Associé indéfiniment responsable : LAUNAY Jean-Michel ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : LAUNAY Antoine
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES
Gérant : LAUNAY Jean-Michel ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : LAUNAY Antoine
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES
Gérant : LAUNAY Jean-Michel
- création
Date d'effet : 05 octobre 1990
Questions fréquentes sur LES CLOTURES
Quel est le numéro SIREN de LES CLOTURES ?
Le numéro SIREN de LES CLOTURES est 379 256 860. Le SIRET de son siège social est 379 256 860 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71379256860.
Qui dirige LES CLOTURES ?
LES CLOTURES est dirigée par JEAN-MICHEL LAUNAY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES CLOTURES ?
Le siège social de LES CLOTURES est situé LES CLOTURES Les Clôtures, 56490 La Trinite-Porhoet.
LES CLOTURES est-elle toujours en activité ?
Oui, LES CLOTURES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 octobre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES CLOTURES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES CLOTURES.
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