LES CLUS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 515 k€
- Effectif
- Non publié
LES CLUS est une SCI immatriculée le 27 mars 1998 sous le numéro SIREN 418 025 847. Elle est domiciliée 87 Rte de Taninges, 74100 Vetraz-Monthoux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. SOLANGE TARDY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de LES CLUS
INSEE- Dénomination
- LES CLUS
- SIREN
- 418 025 847
- SIRET (siège)
- 418 025 847 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR55418025847Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 418 025 847
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 514 830 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 27 mars 1998
- Siège social
- 87 RTE DE TANINGES, 74100, VETRAZ-MONTHOUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES CLUS
Acquisition construction propriété administration gestion exploitation par bail location de tous immeubles
Finances de LES CLUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES CLUS
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
Gérant associé · de mars 2011 à août 2013
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LES CLUS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74100 VETRAZ-MONTHOUXSiègeActif
418 025 847 00017 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 6820B
Documents juridiques de LES CLUS
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de LES CLUS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES CLUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES CLUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES CLUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES CLUS. Elles s'échelonnent de 1994 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, rEFERE JCP
Décision du 27 février 2025 · N° 24/03339
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 20 octobre 1994 · N° 93-40.373
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES CLUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES CLUS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 27 mars 1998
Questions fréquentes sur LES CLUS
Quel est le numéro SIREN de LES CLUS ?
Le numéro SIREN de LES CLUS est 418 025 847. Le SIRET de son siège social est 418 025 847 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55418025847.
Qui dirige LES CLUS ?
LES CLUS est dirigée par SOLANGE TARDY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES CLUS ?
Le siège social de LES CLUS est situé 87 Rte de Taninges, 74100 Vetraz-Monthoux.
LES CLUS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES CLUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mars 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES CLUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES CLUS.
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