LES CONSTELLATIONS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
LES CONSTELLATIONS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 septembre 2015, identifiée par le SIREN 813 839 172. Elle est domiciliée 52 AV JOSEPH GIORDAN Résidence Le Sirius Bât A, 06200 Nice. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. MARIE-CECILE CAMMAN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de LES CONSTELLATIONS
INSEE- Dénomination
- LES CONSTELLATIONS
- SIREN
- 813 839 172
- SIRET (siège)
- 813 839 172 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR77813839172Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 813 839 172
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 30 septembre 2015
- Siège social
- 52 AV JOSEPH GIORDAN Résidence Le Sirius Bât A, 06200, NICE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES CONSTELLATIONS
Acquisition des biens immobiliers , l'administration et l'exploitation par bail.
Finances de LES CONSTELLATIONS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES CONSTELLATIONS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (30 septembre 2015) · 11 ans
Établissements de LES CONSTELLATIONS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06200 NICESiègeActif
813 839 172 00018 · ouvert le 10 septembre 2015 · NAF 6820B
Documents juridiques de LES CONSTELLATIONS
INPIComptes annuels de LES CONSTELLATIONS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES CONSTELLATIONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES CONSTELLATIONS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES CONSTELLATIONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES CONSTELLATIONS. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tJ - CIVIL2
Décision du 24 mars 2026 · N° 25/00911
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 10 juin 1998 · N° 96-41.117
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 09 octobre 1996 · N° 94-43.202
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 mars 1994 · N° 92-41.614
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 03 mars 1993 · N° 91-12.335
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES CONSTELLATIONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES CONSTELLATIONS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-09-10
- création
Date d'effet : 30 septembre 2015
Questions fréquentes sur LES CONSTELLATIONS
Quel est le numéro SIREN de LES CONSTELLATIONS ?
Le numéro SIREN de LES CONSTELLATIONS est 813 839 172. Le SIRET de son siège social est 813 839 172 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77813839172.
Qui dirige LES CONSTELLATIONS ?
LES CONSTELLATIONS est dirigée par MARIE-CECILE CAMMAN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES CONSTELLATIONS ?
Le siège social de LES CONSTELLATIONS est situé 52 AV JOSEPH GIORDAN Résidence Le Sirius Bât A, 06200 Nice.
LES CONSTELLATIONS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES CONSTELLATIONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES CONSTELLATIONS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES CONSTELLATIONS.
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