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LES CORNEILLES

Active
Siren821 556 578Société civile25160 MALPASCréée le 18 juillet 2016

0210Z · Sylviculture et autres activités forestières

Documents
Capital social
99,7 k€

LES CORNEILLES est une société civile immatriculée le 18 juillet 2016 sous le numéro SIREN 821 556 578. Le siège social de l'entreprise se trouve 269 rue des Grangettes, 25160 Malpas. Elle exerce une activité de sylviculture et autres activités forestières (code NAF 0210Z). ROLAND MICHEL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de LES CORNEILLES

Dénomination
LES CORNEILLES
SIREN
821 556 578
SIRET (siège)
821 556 578 00010
N° TVA intracommunautaire
FR44821556578Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 821 556 578
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Groupement foncier et rural
Capital social
99 690 €
Code NAF / APE
0210Z - Sylviculture et autres activités forestières
Date de création
18 juillet 2016
Siège social
269 RUE DES GRANGETTES , 25160, MALPAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES CORNEILLES

acquisition administration et gestion de massifs forestiers et de tous biens et droits immobiliers à usage agricole

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Finances de LES CORNEILLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LES CORNEILLES

MB

MICHELLE BARTHOD

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 juillet 2016) · 10 ans

RM

ROLAND MICHEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 juillet 2016) · 10 ans

Établissements de LES CORNEILLES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25160 MALPASSiègeActif

    821 556 578 00010 · ouvert le 08 juillet 2016 · NAF 0210Z

Documents juridiques de LES CORNEILLES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 juin 2017

  • Acte

Dépôt du 18 juillet 2016

  • Acte

Conformité de LES CORNEILLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES CORNEILLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES CORNEILLES. Elles s'échelonnent de 1996 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES CORNEILLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LES CORNEILLES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-07-18 · Début d'activité : 2016-07-08

  1. création

    Date d'effet : 18 juillet 2016

Questions fréquentes sur LES CORNEILLES

Quel est le numéro SIREN de LES CORNEILLES ?

Le numéro SIREN de LES CORNEILLES est 821 556 578. Le SIRET de son siège social est 821 556 578 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44821556578.

Qui dirige LES CORNEILLES ?

LES CORNEILLES est dirigée par ROLAND MICHEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES CORNEILLES ?

Le siège social de LES CORNEILLES est situé 269 rue des Grangettes, 25160 Malpas.

LES CORNEILLES est-elle toujours en activité ?

Oui, LES CORNEILLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juillet 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES CORNEILLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES CORNEILLES.