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LES COTOIES

Active
Siren918 978 057SCI03460 BAGNEUXCréée le 07 septembre 2022

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
500 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 918 978 057, LES COTOIES est une SCI créée le 7 septembre 2022. Le siège social de l'entreprise se trouve Lieu Dit la Maison Blanche, 03460 Bagneux. LES COTOIES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par Le verger de la maison blanche en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LES COTOIES

Dénomination
LES COTOIES
SIREN
918 978 057
SIRET (siège)
918 978 057 00019
N° TVA intracommunautaire
FR86918978057Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 918 978 057
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juin 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
07 septembre 2022
Siège social
LIEU DIT LA MAISON BLANCHE, 03460, BAGNEUX
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de LES COTOIES

Acquisition et gestion de biens immobiliers

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Finances de LES COTOIES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LES COTOIES

L

Le verger de la maison blanche

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 13 juin 2025

AB

ANNE BRULET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 septembre 2022) · 4 ans

SG

SEBASTIEN GROULT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 septembre 2022) · 4 ans

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LES COTOIES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03460 BAGNEUXSiègeActif

    918 978 057 00019 · ouvert le 01 septembre 2022 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES COTOIES

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 septembre 2022

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Conformité de LES COTOIES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES COTOIES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LES COTOIES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES COTOIES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LES COTOIES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Cusset

    Gérant, Associé : Le Verger de la maison blanche

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Cusset

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-09-07 · Début d'activité : 2022-09-01

  1. création

    Date d'effet : 07 septembre 2022

Questions fréquentes sur LES COTOIES

Quel est le numéro SIREN de LES COTOIES ?

Le numéro SIREN de LES COTOIES est 918 978 057. Le SIRET de son siège social est 918 978 057 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86918978057.

Qui dirige LES COTOIES ?

LES COTOIES est dirigée par Le verger de la maison blanche, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES COTOIES ?

Le siège social de LES COTOIES est situé Lieu Dit la Maison Blanche, 03460 Bagneux.

LES COTOIES est-elle toujours en activité ?

Oui, LES COTOIES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 septembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES COTOIES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES COTOIES.