LES COUSINS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 152 €
- Effectif
- Non publié
LES COUSINS est une société civile immatriculée le 4 mai 2000 sous le numéro SIREN 431 306 547. Son siège social est situé 14 Pl du Treize Octobre, 92220 Bagneux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par STEPHANE VANDENABEELE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LES COUSINS
INSEE- Dénomination
- LES COUSINS
- SIREN
- 431 306 547
- SIRET (siège)
- 431 306 547 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR84431306547Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 306 547
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 152 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 04 mai 2000
- Siège social
- 14 PL DU TREIZE OCTOBRE, 92220, BAGNEUX
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LES COUSINS
L'acquisition par tous moyens juridiques et financiers de tous biens et droits immobiliers - l'édification, la transformation, l'administration, la modernisation, l'aménagement, la remise en état, la réparation, la location de ces mêmes biens par bail, location ou autrement, et plus généralement, toutes opérations civiles ou connexes de quelque nature qu'elles soient se rattachant à l'objet sus indiqué de nature à favoriser directement ou indirectement le but poursuivi par la société, son Existense ou son développement
Finances de LES COUSINS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES COUSINS
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 janvier 2015
ASV DU BUISSON
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LES COUSINS
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 92220 BAGNEUXSiègeActif
431 306 547 00016 · ouvert le 17 avril 2000 · NAF 6820B
- 92260 FONTENAY-AUX-ROSESActif
431 306 547 00024 · ouvert le 19 février 2018 · NAF 6820B
Documents juridiques de LES COUSINS
INPIComptes annuels de LES COUSINS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES COUSINS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES COUSINS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES COUSINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES COUSINS. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 13 mai 2026 · N° 25/56117
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 20 octobre 2025 · N° 25/55617
- Lire la décision sur courdecassation.frDit n'y avoir lieu à prendre une mesure en raison du défaut de pouvoir
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 12 septembre 2024 · N° 23/55570
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 15 février 2023 · N° 21-23.213
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5e chambre civile
Décision du 02 novembre 2022 · N° 19/04805
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5e chambre civile
Décision du 02 novembre 2022 · N° 19/04801
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 04 octobre 2005 · N° 03-17.789
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 28 mai 1996 · N° 94-15.501
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES COUSINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES COUSINS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 04 mai 2000
Questions fréquentes sur LES COUSINS
Quel est le numéro SIREN de LES COUSINS ?
Le numéro SIREN de LES COUSINS est 431 306 547. Le SIRET de son siège social est 431 306 547 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84431306547.
Qui dirige LES COUSINS ?
LES COUSINS est dirigée par STEPHANE VANDENABEELE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES COUSINS ?
Le siège social de LES COUSINS est situé 14 Pl du Treize Octobre, 92220 Bagneux.
LES COUSINS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES COUSINS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mai 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES COUSINS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES COUSINS.
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