LES COUSINS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
LES COUSINS est une SCI immatriculée le 11 janvier 2018 sous le numéro SIREN 834 543 092. Elle est domiciliée 144 Rte des Chats Noirs, 38270 Jarcieu. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par Fabrice GENEVE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LES COUSINS
INSEE- Dénomination
- LES COUSINS
- SIREN
- 834 543 092
- SIRET (siège)
- 834 543 092 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR21834543092Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 834 543 092
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 mai 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 010 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 11 janvier 2018
- Siège social
- 144 RTE DES CHATS NOIRS, 38270, JARCIEU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES COUSINS
Acquisition, vente, prise à bail de tous terrains, bâtiments et immeubles généralement quelconques, édification de toutes constructions et exécution de tous travaux et installations sur lesdits biens, mise en valeur et location desdits biens
Finances de LES COUSINS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES COUSINS
INSEEBODACCAutre
Autre
Autre
Autre
Gérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 14 mai 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LES COUSINS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38270 JARCIEUSiègeActif
834 543 092 00011 · ouvert le 05 janvier 2018 · NAF 6820B
Documents juridiques de LES COUSINS
INPI13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de LES COUSINS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES COUSINS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES COUSINS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES COUSINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES COUSINS. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 13 mai 2026 · N° 25/56117
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 20 octobre 2025 · N° 25/55617
- Lire la décision sur courdecassation.frDit n'y avoir lieu à prendre une mesure en raison du défaut de pouvoir
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 12 septembre 2024 · N° 23/55570
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 15 février 2023 · N° 21-23.213
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5e chambre civile
Décision du 02 novembre 2022 · N° 19/04805
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5e chambre civile
Décision du 02 novembre 2022 · N° 19/04801
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 04 octobre 2005 · N° 03-17.789
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 28 mai 1996 · N° 94-15.501
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES COUSINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES COUSINS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne
GENEVE Fabrice Marc Paul nom d'usage : GENEVE devient gérant. GENEVE Eric Yves nom d'usage : GENEVE devient gérant
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-01-05
- création
Date d'effet : 11 janvier 2018
Questions fréquentes sur LES COUSINS
Quel est le numéro SIREN de LES COUSINS ?
Le numéro SIREN de LES COUSINS est 834 543 092. Le SIRET de son siège social est 834 543 092 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21834543092.
Qui dirige LES COUSINS ?
LES COUSINS est dirigée par Fabrice GENEVE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES COUSINS ?
Le siège social de LES COUSINS est situé 144 Rte des Chats Noirs, 38270 Jarcieu.
LES COUSINS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES COUSINS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 janvier 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES COUSINS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES COUSINS.
Entreprises similaires
Même activité à Jarcieu