LES CYPRES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 56,4 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 344 040 985, LES CYPRES est une SCI créée le 17 mars 1988. Elle est domiciliée 4 rue Camille Randoing Elbeuf, 76500 Elbeuf. Son activité principale relève du code NAF 6820A. PATRICE NORE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LES CYPRES
INSEE- Dénomination
- LES CYPRES
- SIREN
- 344 040 985
- SIRET (siège)
- 344 040 985 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR93344040985Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 344 040 985
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 56 406,14 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 17 mars 1988
- Siège social
- 4 RUE CAMILLE RANDOING ELBEUF, 76500, ELBEUF
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LES CYPRES
ACQUISITION GESTION ADMINISTRATION DISPOSITION DE BIENS IMMOBILIERS SPECIALEMENT CONCERNANT UN ENSEMBLE IMMOBILIER A USAGE COMMERCIAL SIS A ELBEUF PLACE LECALLIER ET TOUTE OPERATION SE RATTACHANT A L'OBJET
Finances de LES CYPRES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES CYPRES
INSEEÉtablissements de LES CYPRES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 76500 ELBEUFSiègeActif
344 040 985 00022 · ouvert le 02 février 1988 · NAF 6820A
- 76500 ELBEUFFermé
344 040 985 00014 · ouvert le 02 février 1988 · NAF 703A
Documents juridiques de LES CYPRES
INPIComptes annuels de LES CYPRES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES CYPRES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES CYPRES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES CYPRES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
12 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES CYPRES. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cONTENTX -5 000€ JCP
Décision du 07 mai 2026 · N° 25/00123
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, référés
Décision du 30 septembre 2025 · N° 2025R00970
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cONTENTIEUX PRESIDENT
Décision du 18 mars 2025 · N° 25/00596
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, chambre 0 REFERES
Décision du 21 octobre 2024 · N° 24/00436
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 21 mai 2024 · N° 24/00281
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-9
Décision du 16 mai 2024 · N° 24/01568
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-9
Décision du 28 septembre 2023 · N° 22/04680
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre section A
Décision du 25 mai 2023 · N° 21/01641
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile
Décision du 14 mars 2023 · N° 23/00065
- Lire la décision sur courdecassation.frrenvoi
Cour d'appel, chambre 1-9
Décision du 23 février 2023 · N° 22/04680
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile
Décision du 04 octobre 2022 · N° 20/00362
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 07 juin 2022 · N° 20/03297
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES CYPRES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES CYPRES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 mars 1988
Questions fréquentes sur LES CYPRES
Quel est le numéro SIREN de LES CYPRES ?
Le numéro SIREN de LES CYPRES est 344 040 985. Le SIRET de son siège social est 344 040 985 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93344040985.
Qui dirige LES CYPRES ?
LES CYPRES est dirigée par PATRICE NORE, gérant.
Où se situe le siège social de LES CYPRES ?
Le siège social de LES CYPRES est situé 4 rue Camille Randoing Elbeuf, 76500 Elbeuf.
LES CYPRES est-elle toujours en activité ?
Oui, LES CYPRES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mars 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES CYPRES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES CYPRES.
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