LES DUCS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
LES DUCS est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 juillet 2021, identifiée par le SIREN 901 242 164. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 AV des Ducs de Savoie, 73000 Chambéry. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6810Z. La direction est assurée par ALIX GRANGEAT en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de LES DUCS
INSEE- Dénomination
- LES DUCS
- SIREN
- 901 242 164
- SIRET (siège)
- 901 242 164 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR11901242164Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 901 242 164
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6810Z
- Date de création
- 08 juillet 2021
- Siège social
- 14 AV des Ducs de Savoie, 73000, Chambéry
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de LES DUCS
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de LES DUCS
La construction, la création, l'acquisition, la prise à bail de location, sous location, location-gérance et l'exploitation directe ou indirecte d'hôtel, de restaurants, de bars, de vente à emporter, traiteur, conseils et cours de cuisine, l’exploitation directe ou indirecte d’appartements meublés, d’appartement meublés avec prestation hôtelières et para hôtelières, de résidences étudiantes, la location de salles et organisations de séminaires, congrès, banquets, cocktails et autres rassemblements, la facturation de forfaits de remise en formes et accès salles de sports, hammam, sauna et tous équipements nécessaires à la remise en forme et au soin du corps, l’achat et la revente de tous matériels liés à ces activités, la locations murs, l’activité de marchands de biens et de promotion immobilière.
Finances de LES DUCS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES DUCS
INSEEÉtablissements de LES DUCS
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 73000 ChambérySiègeActif
901 242 164 00027 · ouvert le 25 août 2025 · NAF 5510Z
- 73000 BARBERAZActif
901 242 164 00019 · ouvert le 08 juillet 2021 · NAF 6810Z
Documents juridiques de LES DUCS
INPIComptes annuels de LES DUCS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES DUCS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES DUCS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES DUCS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES DUCS. Elles s'échelonnent de 2003 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-4
Décision du 23 octobre 2025 · N° 2025078971
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-4
Décision du 04 septembre 2025 · N° 2025061011
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-4
Décision du 04 septembre 2025 · N° 2025061010
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, troisième Chambre
Décision du 17 juillet 2025 · N° 23/05528
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 6 - Référés Pdt
Décision du 22 octobre 2024 · N° 24/00145
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch civ. 1-4 copropriété
Décision du 28 février 2024 · N° 21/06883
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 30 novembre 2017 · N° 16-26.991
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 30 octobre 2007 · N° 06-13.947
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 28 octobre 2003 · N° 02-15.125
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES DUCS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES DUCS
BODACC7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2021-07-08
- création
Date d'effet : 08 juillet 2021
Questions fréquentes sur LES DUCS
Quel est le numéro SIREN de LES DUCS ?
Le numéro SIREN de LES DUCS est 901 242 164. Le SIRET de son siège social est 901 242 164 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11901242164.
Qui dirige LES DUCS ?
LES DUCS est dirigée par ALIX GRANGEAT, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES DUCS ?
Le siège social de LES DUCS est situé 14 AV des Ducs de Savoie, 73000 Chambéry.
LES DUCS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES DUCS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juillet 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES DUCS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES DUCS.
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