LES EAUX CLAIRES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 453 377 608, LES EAUX CLAIRES est une société civile créée le 1er avril 2004. Elle est domiciliée 1981 Che des Paluds les Valayans, 84210 Pernes-les-Fontaines. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.
Fiche d'identité de LES EAUX CLAIRES
INSEE- Dénomination
- LES EAUX CLAIRES
- SIREN
- 453 377 608
- SIRET (siège)
- 453 377 608 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR00453377608Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 453 377 608
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 01 avril 2004
- Siège social
- 1981 CHE DES PALUDS LES VALAYANS, 84210, PERNES-LES-FONTAINES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de LES EAUX CLAIRES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES EAUX CLAIRES
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Co-Gérant · de mars 2009 à avril 2014
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LES EAUX CLAIRES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 84210 PERNES-LES-FONTAINESSiègeFermé
453 377 608 00014 · ouvert le 01 avril 2004 · NAF 0111Z
Documents juridiques de LES EAUX CLAIRES
INPIComptes annuels de LES EAUX CLAIRES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES EAUX CLAIRES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES EAUX CLAIRES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES EAUX CLAIRES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES EAUX CLAIRES. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, 3ème Chambre (Reféré)
Décision du 29 mai 2026 · N° 26/00036
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 juillet 2000 · N° 98-42.916
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES EAUX CLAIRES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES EAUX CLAIRES
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 01 avril 2004
Questions fréquentes sur LES EAUX CLAIRES
Quel est le numéro SIREN de LES EAUX CLAIRES ?
Le numéro SIREN de LES EAUX CLAIRES est 453 377 608. Le SIRET de son siège social est 453 377 608 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00453377608.
Où se situe le siège social de LES EAUX CLAIRES ?
Le siège social de LES EAUX CLAIRES est situé 1981 Che des Paluds les Valayans, 84210 Pernes-les-Fontaines.
LES EAUX CLAIRES est-elle toujours en activité ?
Oui, LES EAUX CLAIRES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES EAUX CLAIRES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES EAUX CLAIRES.
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