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LES EAUXBUES

Active
Siren444 836 019SCI89450 DOMECY-SUR-CURECréée le 13 février 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 444 836 019, LES EAUXBUES est une SCI créée le 13 février 2003. Son siège social est situé 15 Che des Eaubues za Usy, 89450 Domecy-sur-Cure. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par ERIC LEMOINE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LES EAUXBUES

Dénomination
LES EAUXBUES
SIREN
444 836 019
SIRET (siège)
444 836 019 00018
N° TVA intracommunautaire
FR14444836019Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 836 019
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
10 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 février 2003
Siège social
15 CHE DES EAUBUES ZA USY, 89450, DOMECY-SUR-CURE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES EAUXBUES

la propriété, la gestion et plus généralement l'exploitation par bail, location, ou tout autre forme, d'immeubles que la SCI se propose d'acqué- rir.

Finances de LES EAUXBUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES EAUXBUES

EL

ERIC LEMOINE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 février 2003) · 23 ans

FL

FABIEN LEMOINE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 février 2003) · 23 ans

Établissements de LES EAUXBUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89450 DOMECY-SUR-CURESiègeActif

    444 836 019 00018 · ouvert le 26 décembre 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES EAUXBUES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 août 2013

  • Acte

Dépôt du 13 février 2003

  • Acte

Comptes annuels de LES EAUXBUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES EAUXBUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES EAUXBUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES EAUXBUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LES EAUXBUES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES EAUXBUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES EAUXBUES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

  1. création

    Date d'effet : 13 février 2003

Questions fréquentes sur LES EAUXBUES

Quel est le numéro SIREN de LES EAUXBUES ?

Le numéro SIREN de LES EAUXBUES est 444 836 019. Le SIRET de son siège social est 444 836 019 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14444836019.

Qui dirige LES EAUXBUES ?

LES EAUXBUES est dirigée par ERIC LEMOINE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES EAUXBUES ?

Le siège social de LES EAUXBUES est situé 15 Che des Eaubues za Usy, 89450 Domecy-sur-Cure.

LES EAUXBUES est-elle toujours en activité ?

Oui, LES EAUXBUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 février 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES EAUXBUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES EAUXBUES.

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