LES ECHELLES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 202 k€
- Effectif
- Non publié
LES ECHELLES est une société civile immatriculée le 10 décembre 1991 sous le numéro SIREN 383 740 628. Elle est domiciliée 275 rue des Echelles, 38920 Crolles. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. La direction est assurée par BRUNO GENOULAZ en qualité de gérant.
Fiche d'identité de LES ECHELLES
INSEE- Dénomination
- LES ECHELLES
- SIREN
- 383 740 628
- SIRET (siège)
- 383 740 628 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR94383740628Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 740 628
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement foncier agricole
- Capital social
- 201 848 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 10 décembre 1991
- Siège social
- 275 RUE DES ECHELLES , 38920, CROLLES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LES ECHELLES
Administration de tous biens agricoles.
Finances de LES ECHELLES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES ECHELLES
INSEEBODACCAutre
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LES ECHELLES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 38920 CROLLESSiègeActif
383 740 628 00029 · ouvert le 21 novembre 1991 · NAF 0111Z
- 38920 CROLLESFermé
383 740 628 00011 · ouvert le 21 novembre 1991 · NAF 0111Z
Documents juridiques de LES ECHELLES
INPIComptes annuels de LES ECHELLES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES ECHELLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES ECHELLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES ECHELLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES ECHELLES. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, c18-POLE SOCIAL
Décision du 15 juin 2026 · N° 25/00362
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, ch4.3 JCP
Décision du 03 juillet 2025 · N° 25/01922
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 11 mai 2000 · N° 99-05.038
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 novembre 1989 · N° 88-16.199
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES ECHELLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES ECHELLES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
BALLY Jeanine Georgette Andree nom d'usage : GENOULAZ n'est plus gérant. GENOULAZ Bruno Jean Maurice nom d'usage : GENOULAZ devient gérant.
- création
Date d'effet : 10 décembre 1991
Questions fréquentes sur LES ECHELLES
Quel est le numéro SIREN de LES ECHELLES ?
Le numéro SIREN de LES ECHELLES est 383 740 628. Le SIRET de son siège social est 383 740 628 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94383740628.
Qui dirige LES ECHELLES ?
LES ECHELLES est dirigée par BRUNO GENOULAZ, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES ECHELLES ?
Le siège social de LES ECHELLES est situé 275 rue des Echelles, 38920 Crolles.
LES ECHELLES est-elle toujours en activité ?
Oui, LES ECHELLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES ECHELLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES ECHELLES.
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