LES ECURIES D'ORBASSY
Active9319Z · Autres activités liées au sport
- Capital social
- 7,5 k€
LES ECURIES D'ORBASSY est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 décembre 2013, identifiée par le SIREN 799 239 405. Elle est domiciliée Che de la Source Orbassy, 73700 Bourg-Saint-Maurice. Son activité principale est autres activités liées au sport (code NAF 9319Z). La direction est assurée par MARIE-PIERRE FOUCAULT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de LES ECURIES D'ORBASSY
INSEE- Dénomination
- LES ECURIES D'ORBASSY
- SIREN
- 799 239 405
- SIRET (siège)
- 799 239 405 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR59799239405Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 799 239 405
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 9319Z - Autres activités liées au sport
- Date de création
- 13 décembre 2013
- Siège social
- CHE DE LA SOURCE ORBASSY, 73700, BOURG-SAINT-MAURICE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES ECURIES D'ORBASSY
Exercice d'activités réputées agricoles.
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Finances de LES ECURIES D'ORBASSY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES ECURIES D'ORBASSY
INSEEBODACCGérant
En poste depuis juin 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 juin 2016
Anciens dirigeants (1)
Vincent Régis Louis PELLEGRINI
Gérant · de décembre 2013 à juin 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LES ECURIES D'ORBASSY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73700 BOURG-SAINT-MAURICESiègeActif
799 239 405 00019 · ouvert le 02 décembre 2013 · NAF 9319Z
Documents juridiques de LES ECURIES D'ORBASSY
INPIConformité de LES ECURIES D'ORBASSY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES ECURIES D'ORBASSY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LES ECURIES D'ORBASSY n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES ECURIES D'ORBASSY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LES ECURIES D'ORBASSY
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
Gérant : FOUCAULT Marie-Pierre en fonction le 07 Juin 2016
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-12-02
- création
Date d'effet : 13 décembre 2013
Aides publiques de LES ECURIES D'ORBASSY
data.economie.gouv.fr1 aide de minimis octroyée à LES ECURIES D'ORBASSY a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 624 € en équivalent subvention brut.
- 624 €
Subvention directe
Région Auvergne Rhône-Alpes · octroyée le 06 février 2026
Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.
Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 16 novembre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis
Questions fréquentes sur LES ECURIES D'ORBASSY
Quel est le numéro SIREN de LES ECURIES D'ORBASSY ?
Le numéro SIREN de LES ECURIES D'ORBASSY est 799 239 405. Le SIRET de son siège social est 799 239 405 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59799239405.
Qui dirige LES ECURIES D'ORBASSY ?
LES ECURIES D'ORBASSY est dirigée par MARIE-PIERRE FOUCAULT, gérant.
Où se situe le siège social de LES ECURIES D'ORBASSY ?
Le siège social de LES ECURIES D'ORBASSY est situé Che de la Source Orbassy, 73700 Bourg-Saint-Maurice.
LES ECURIES D'ORBASSY est-elle toujours en activité ?
Oui, LES ECURIES D'ORBASSY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES ECURIES D'ORBASSY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES ECURIES D'ORBASSY.
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