LES ECURIES DE LOISEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 60,0 k€
- Effectif
- Non publié
LES ECURIES DE LOISEL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 juin 2002, identifiée par le SIREN 442 341 798. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue Raymond Parmentier Dugny-sur-Meuse, 55100 Dugny-sur-Meuse. Son activité principale relève du code NAF 0143Z. BERTRAND DONZE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LES ECURIES DE LOISEL
INSEE- Dénomination
- LES ECURIES DE LOISEL
- SIREN
- 442 341 798
- SIRET (siège)
- 442 341 798 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR28442341798Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 341 798
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 60 000 €
- Code NAF / APE
- 0143Z
- Date de création
- 25 juin 2002
- Siège social
- 11 RUE RAYMOND PARMENTIER DUGNY-SUR-MEUSE, 55100, DUGNY-SUR-MEUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES ECURIES DE LOISEL
Elevage sans sol de chevaux Exploitation sportive de chevaux
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Finances de LES ECURIES DE LOISEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES ECURIES DE LOISEL
INSEEÉtablissements de LES ECURIES DE LOISEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 55100 DUGNY-SUR-MEUSESiègeActif
442 341 798 00019 · ouvert le 05 avril 2002 · NAF 0143Z
Documents juridiques de LES ECURIES DE LOISEL
INPIComptes annuels de LES ECURIES DE LOISEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES ECURIES DE LOISEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES ECURIES DE LOISEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES ECURIES DE LOISEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne LES ECURIES DE LOISEL. Elle date de 2019. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 22 mai 2019 · N° 17-31.248
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES ECURIES DE LOISEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES ECURIES DE LOISEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC
- création
Date d'effet : 25 juin 2002
Questions fréquentes sur LES ECURIES DE LOISEL
Quel est le numéro SIREN de LES ECURIES DE LOISEL ?
Le numéro SIREN de LES ECURIES DE LOISEL est 442 341 798. Le SIRET de son siège social est 442 341 798 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28442341798.
Qui dirige LES ECURIES DE LOISEL ?
LES ECURIES DE LOISEL est dirigée par BERTRAND DONZE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES ECURIES DE LOISEL ?
Le siège social de LES ECURIES DE LOISEL est situé 11 rue Raymond Parmentier Dugny-sur-Meuse, 55100 Dugny-sur-Meuse.
LES ECURIES DE LOISEL est-elle toujours en activité ?
Oui, LES ECURIES DE LOISEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES ECURIES DE LOISEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES ECURIES DE LOISEL.
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