LES EMERAUDES
Active- Capital social
- 77,7 k€
LES EMERAUDES est une SCI immatriculée le 8 septembre 1981 sous le numéro SIREN 322 533 928. Elle est domiciliée 101 bd Eugene Pelletan, 83000 Toulon. L'entreprise déclare le code NAF 7903 comme activité principale. Elle est dirigée par DA SILVA MAIA ARMAND, gérant.
Fiche d'identité de LES EMERAUDES
INSEE- Dénomination
- LES EMERAUDES
- SIREN
- 322 533 928
- SIRET (siège)
- 322 533 928 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR24322533928Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 322 533 928
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 77 749 €
- Code NAF / APE
- 7903
- Date de création
- 08 septembre 1981
- Siège social
- 101 BD EUGENE PELLETAN, 83000, TOULON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de LES EMERAUDES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES EMERAUDES
INSEEDA SILVA MAIA ARMAND
Gérant
Depuis la création (08 septembre 1981) · 45 ans
Établissements de LES EMERAUDES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 83000 TOULONSiègeFermé
322 533 928 00014 · ouvert le 12 juillet 1981 · NAF 7903
Documents juridiques de LES EMERAUDES
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de LES EMERAUDES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES EMERAUDES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES EMERAUDES. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 26 juin 2026 · N° 25/00784
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-5
Décision du 14 juin 2022 · N° 20/11294
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES EMERAUDES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LES EMERAUDES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
- création
Date d'effet : 08 septembre 1981
Questions fréquentes sur LES EMERAUDES
Quel est le numéro SIREN de LES EMERAUDES ?
Le numéro SIREN de LES EMERAUDES est 322 533 928. Le SIRET de son siège social est 322 533 928 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24322533928.
Qui dirige LES EMERAUDES ?
LES EMERAUDES est dirigée par DA SILVA MAIA ARMAND, gérant.
Où se situe le siège social de LES EMERAUDES ?
Le siège social de LES EMERAUDES est situé 101 bd Eugene Pelletan, 83000 Toulon.
LES EMERAUDES est-elle toujours en activité ?
Oui, LES EMERAUDES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 septembre 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES EMERAUDES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES EMERAUDES.
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