LES ESPALIERS
Active4110A · Promotion immobilière de logements
LES ESPALIERS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 mars 1983, identifiée par le SIREN 327 113 221. Elle est domiciliée Ld Saint Jean Mornes Tourterelles, 97133 Saint Barthelemy. Elle exerce une activité de promotion immobilière de logements (code NAF 4110A). La direction est assurée par MARIE BEUZELIN en qualité de gérant.
Fiche d'identité de LES ESPALIERS
INSEE- Dénomination
- LES ESPALIERS
- SIREN
- 327 113 221
- SIRET (siège)
- 327 113 221 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR84327113221Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 327 113 221
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Code NAF / APE
- 4110A - Promotion immobilière de logements
- Date de création
- 25 mars 1983
- Siège social
- LD SAINT JEAN MORNES TOURTERELLES, 97133, SAINT BARTHELEMY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LES ESPALIERS
À Saint-Barthélemy, lieudit grande saline, acquisition d'un terrain, construction de maisons d'habitation, etc.
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Finances de LES ESPALIERS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES ESPALIERS
INSEEÉtablissements de LES ESPALIERS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 97133 SAINT BARTHELEMYSiègeActif
327 113 221 00029 · ouvert le 27 avril 1983 · NAF 4110A
- 97133 SAINT BARTHELEMYFermé
327 113 221 00011 · ouvert le 27 avril 1983 · NAF 4110A
Documents juridiques de LES ESPALIERS
INPIConformité de LES ESPALIERS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES ESPALIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES ESPALIERS. Elles datent de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, iLLKIRCH Civil
Décision du 01 juillet 2026 · N° 23/05696
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 3ème chambre civile
Décision du 20 mai 2026 · N° 25/01045
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES ESPALIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LES ESPALIERS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE BASSE-TERRE
- création
Date d'effet : 25 mars 1983
Questions fréquentes sur LES ESPALIERS
Quel est le numéro SIREN de LES ESPALIERS ?
Le numéro SIREN de LES ESPALIERS est 327 113 221. Le SIRET de son siège social est 327 113 221 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84327113221.
Qui dirige LES ESPALIERS ?
LES ESPALIERS est dirigée par MARIE BEUZELIN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES ESPALIERS ?
Le siège social de LES ESPALIERS est situé Ld Saint Jean Mornes Tourterelles, 97133 Saint Barthelemy.
LES ESPALIERS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES ESPALIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mars 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES ESPALIERS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES ESPALIERS.
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