LES ETANGS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 522 613 199, LES ETANGS est une SARL créée le 21 mai 2010. Son siège social est situé Les Faverots, 03230 Thiel-sur-Acolin. Son activité principale relève du code NAF 5510Z. ODILE BELUZE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LES ETANGS
INSEE- Dénomination
- LES ETANGS
- SIREN
- 522 613 199
- SIRET (siège)
- 522 613 199 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR91522613199Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 522 613 199
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 5510Z
- Date de création
- 21 mai 2010
- Siège social
- LES FAVEROTS, 03230, THIEL-SUR-ACOLIN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LES ETANGS
Hôtellerie de plein air. Exploitation d'un parc résidentiel de loisirs. Traiteur, épicerie. Commerce de détail alimentaire. Location de vélos.
Finances de LES ETANGS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES ETANGS
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Morgan Co-gérant : BELUZE Odile RONZIER
Co-gérant · de mai 2010 à juin 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LES ETANGS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 03230 THIEL-SUR-ACOLINSiègeActif
522 613 199 00028 · ouvert le 31 juillet 2018 · NAF 5510Z
- 42190 CHARLIEUFermé
522 613 199 00010 · ouvert le 09 juillet 2010 · NAF 5610A
Documents juridiques de LES ETANGS
INPIComptes annuels de LES ETANGS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES ETANGS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES ETANGS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES ETANGS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
26 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES ETANGS. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures collectives - (Chambre du Conseil)
Décision du 26 février 2026 · N° 2026000808
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Tribunal de commerce, chambre 05
Décision du 14 janvier 2026 · N° 2025L02946
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, proximité
Décision du 06 janvier 2026 · N° 23/00096
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 1
Décision du 20 novembre 2025 · N° 25/00630
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 21 août 2025 · N° 25/00815
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Cour d'appel, 3ème chambre A
Décision du 22 octobre 2024 · N° 24/00664
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 13
Décision du 21 mai 2024 · N° 22/19487
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 6
Décision du 21 février 2024 · N° 20/18307
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 8
Décision du 20 octobre 2023 · N° 23/05609
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 13
Décision du 10 janvier 2023 · N° 22/19492
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Cour d'appel, sociale B salle 3
Décision du 27 mai 2022 · N° 20/01192
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 03 février 2021 · N° 19-16.006
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Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 1
Décision du 06 mars 2019 · N° 15/03322
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 20 décembre 2018 · N° 18-11.091
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 avril 2018 · N° 16-21.691
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 avril 2018 · N° 16-21.690
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 05 mars 2002 · N° 00-14.004
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 08 novembre 2001 · N° 00-16.152
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 07 novembre 2001 · N° 99-20.078
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 22 juin 1999 · N° 98-42.563
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 08 juin 1999 · N° 97-16.445
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 10 juin 1998 · N° 97-60.448
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 28 octobre 1997 · N° 95-18.835
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Décision du 08 novembre 1994 · N° 92-18.581
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Décision du 07 avril 1993 · N° 89-45.672
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 novembre 1991 · N° 90-40.197
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES ETANGS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES ETANGS
BODACC20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de cusset
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET
Immatriculée le 2018-09-07 · Début d'activité : 2018-07-31
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE
Gérant : BELUZE Odile modification le 02 Août 2013
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE
Co-gérant : RONZIER Morgan Co-gérant : BELUZE Odile
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2010-05-21
- création
Date d'effet : 21 mai 2010
Questions fréquentes sur LES ETANGS
Quel est le numéro SIREN de LES ETANGS ?
Le numéro SIREN de LES ETANGS est 522 613 199. Le SIRET de son siège social est 522 613 199 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91522613199.
Qui dirige LES ETANGS ?
LES ETANGS est dirigée par ODILE BELUZE, gérant.
Où se situe le siège social de LES ETANGS ?
Le siège social de LES ETANGS est situé Les Faverots, 03230 Thiel-sur-Acolin.
LES ETANGS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES ETANGS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mai 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES ETANGS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES ETANGS.
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