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LES FORAINES

Active
Siren444 781 660SARL95270 SAINT-MARTIN-DU-TERTRECréée le 09 janvier 2003

4642Z · Commerce de gros (commerce interentreprises) d'habillement et de chaussures

Documents

LES FORAINES est une SARL immatriculée le 9 janvier 2003 sous le numéro SIREN 444 781 660. Son siège social est situé 26 rue Gabriel Peri, 95270 Saint-Martin-du-Tertre. LES FORAINES relève du secteur commerce de gros (commerce interentreprises) d'habillement et de chaussures (code NAF 4642Z).

Fiche d'identité de LES FORAINES

Dénomination
LES FORAINES
SIREN
444 781 660
SIRET (siège)
444 781 660 00014
N° TVA intracommunautaire
FR91444781660Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 781 660
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4642Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) d'habillement et de chaussures
Date de création
09 janvier 2003
Siège social
26 RUE GABRIEL PERI, 95270, SAINT-MARTIN-DU-TERTRE
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de LES FORAINES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LES FORAINES

Anciens dirigeants (1)

TV

Thierry modification le 03 Mars 2008 VILACEQUE

Liquidateur · de mars 2008 à septembre 2010

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LES FORAINES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 95270 SAINT-MARTIN-DU-TERTRESiègeFermé

    444 781 660 00014 · ouvert le 09 janvier 2003 · NAF 4642Z

Documents juridiques de LES FORAINES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 mars 2008

  • Acte

Dépôt du 14 janvier 2003

  • Acte

Conformité de LES FORAINES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES FORAINES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LES FORAINES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES FORAINES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LES FORAINES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

    Liquidateur : VILACEQUE Thierry modification le 03 Mars 2008.

  1. création

    Date d'effet : 09 janvier 2003

Marques déposées par LES FORAINES

LES FORAINES est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • EN BOSC C &B

    N° 3205939 · Déposée le 24 janvier 2003 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 18, 24, 25 · expirée le 24 janvier 2013

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur LES FORAINES

Quel est le numéro SIREN de LES FORAINES ?

Le numéro SIREN de LES FORAINES est 444 781 660. Le SIRET de son siège social est 444 781 660 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91444781660.

Où se situe le siège social de LES FORAINES ?

Le siège social de LES FORAINES est situé 26 rue Gabriel Peri, 95270 Saint-Martin-du-Tertre.

LES FORAINES est-elle toujours en activité ?

Oui, LES FORAINES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES FORAINES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES FORAINES.