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LES FOSSES

Active
Siren917 499 253SAS41360 ÉpuisayCréée le 15 juillet 2022

3511Z · Production d'électricité

Documents
Capital social
20,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 917 499 253, LES FOSSES est une SAS créée le 15 juillet 2022. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 IMP des Lilas, 41360 Épuisay. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z). La direction est assurée par Monique CAVANNE en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de LES FOSSES

Dénomination
LES FOSSES
SIREN
917 499 253
SIRET (siège)
917 499 253 00024
N° TVA intracommunautaire
FR66917499253Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 917 499 253
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
20 000 €
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
15 juillet 2022
Siège social
14 IMP des Lilas, 41360, Épuisay
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LES FOSSES

La production d'énergies nouvelles, la production et commercialisation d'électricité par l'énergie photovoltaïque, l'acquisition par voie d'achat, d'échange, d'apport autrement et la vente de tous biens et droits immobiliers bâtis ou non bâtis urbains ou ruraux ainsi que tous biens immobiliers quelconque. La construction sur ces terres d'immeubles pour son propre compte. L’administration, l'entretien, l'exploitation par bail, location ou autrement desdits biens, soit en bloc, soit par fractions. La réalisation de tous travaux d'amélioration et de toutes nouvelles installations conformément à la destination desdits biens, pour son propre compte. Éventuellement et exceptionnellement, l’aliénation du ou des immeubles devenus inutiles à la société au moyen de vente, échange ou apport en société

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Finances de LES FOSSES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LES FOSSES

MC

Monique CAVANNE

Président de SAS

Établissements de LES FOSSES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 41360 ÉpuisaySiègeActif

    917 499 253 00024 · ouvert le 20 mars 2025 · NAF 3511Z

  • 41360 EPUISAYFermé

    917 499 253 00016 · ouvert le 07 juillet 2022 · NAF 3511Z

Documents juridiques de LES FOSSES

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 décembre 2025

  • Projet de statuts mis à jour

Dépôt du 02 décembre 2025

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 15 juillet 2022

  • Acte

Conformité de LES FOSSES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES FOSSES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

9 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES FOSSES. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES FOSSES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LES FOSSES

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de blois

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Blois

    Président : DENIAU Monique, Francoise, Yvonne

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de blois

  1. création

    Date d'effet : 15 juillet 2022

Questions fréquentes sur LES FOSSES

Quel est le numéro SIREN de LES FOSSES ?

Le numéro SIREN de LES FOSSES est 917 499 253. Le SIRET de son siège social est 917 499 253 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66917499253.

Qui dirige LES FOSSES ?

LES FOSSES est dirigée par Monique CAVANNE, président de sas.

Où se situe le siège social de LES FOSSES ?

Le siège social de LES FOSSES est situé 14 IMP des Lilas, 41360 Épuisay.

LES FOSSES est-elle toujours en activité ?

Oui, LES FOSSES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES FOSSES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES FOSSES.