LES FRANQUES
Active0128Z · Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques
- Capital social
- 100 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 519 191 423, LES FRANQUES est une société civile créée le 7 janvier 2010. Son siège social est situé 2400 Che du Petit Hopital, 84800 L'Isle-sur-la-Sorgue. LES FRANQUES relève du secteur culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques (code NAF 0128Z). Elle est dirigée par PASCAL GAILET, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LES FRANQUES
INSEE- Dénomination
- LES FRANQUES
- SIREN
- 519 191 423
- SIRET (siège)
- 519 191 423 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR79519191423Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 519 191 423
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 100 000 €
- Code NAF / APE
- 0128Z - Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques
- Date de création
- 07 janvier 2010
- Siège social
- 2400 CHE DU PETIT HOPITAL , 84800, L'ISLE-SUR-LA-SORGUE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de LES FRANQUES
Culture fruitière
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Finances de LES FRANQUES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES FRANQUES
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 21 janvier 2025
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LES FRANQUES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84800 L'ISLE-SUR-LA-SORGUESiègeActif
519 191 423 00010 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 0128Z
Documents juridiques de LES FRANQUES
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de LES FRANQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES FRANQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LES FRANQUES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES FRANQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LES FRANQUES
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon
Gérant, Associé indéfiniment responsable : GAILET Pascal
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-01-07 · Début d'activité : 2010-01-01
- création
Date d'effet : 07 janvier 2010
Questions fréquentes sur LES FRANQUES
Quel est le numéro SIREN de LES FRANQUES ?
Le numéro SIREN de LES FRANQUES est 519 191 423. Le SIRET de son siège social est 519 191 423 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79519191423.
Qui dirige LES FRANQUES ?
LES FRANQUES est dirigée par PASCAL GAILET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES FRANQUES ?
Le siège social de LES FRANQUES est situé 2400 Che du Petit Hopital, 84800 L'Isle-sur-la-Sorgue.
LES FRANQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, LES FRANQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES FRANQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES FRANQUES.
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