LES GENEVRIERS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
LES GENEVRIERS est une SCI immatriculée le 22 novembre 1984 sous le numéro SIREN 331 088 005. Le siège social de l'entreprise se trouve Station des Agudes Galerie des Genevriers, 31110 Gouaux-de-Larboust. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par PIERRE ARNAUDUC en qualité de gérant.
Fiche d'identité de LES GENEVRIERS
INSEE- Dénomination
- LES GENEVRIERS
- SIREN
- 331 088 005
- SIRET (siège)
- 331 088 005 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR32331088005Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 331 088 005
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 22 novembre 1984
- Siège social
- STATION DES AGUDES GALERIE DES GENEVRIERS, 31110, GOUAUX-DE-LARBOUST
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES GENEVRIERS
VOIR STATUTS
Finances de LES GENEVRIERS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES GENEVRIERS
INSEEÉtablissements de LES GENEVRIERS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31110 GOUAUX-DE-LARBOUSTSiègeActif
331 088 005 00011 · ouvert le 14 novembre 1984 · NAF 6820B
Documents juridiques de LES GENEVRIERS
INPIComptes annuels de LES GENEVRIERS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES GENEVRIERS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES GENEVRIERS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES GENEVRIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES GENEVRIERS. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre
Décision du 04 août 2026 · N° 22/01454
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 18 décembre 2025 · N° 22/02841
- Lire la décision sur courdecassation.frrenvoi
Cour d'appel, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 17 avril 2025 · N° 22/02841
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 13 décembre 1995 · N° 95-40.049
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES GENEVRIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES GENEVRIERS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 novembre 1984
Questions fréquentes sur LES GENEVRIERS
Quel est le numéro SIREN de LES GENEVRIERS ?
Le numéro SIREN de LES GENEVRIERS est 331 088 005. Le SIRET de son siège social est 331 088 005 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32331088005.
Qui dirige LES GENEVRIERS ?
LES GENEVRIERS est dirigée par PIERRE ARNAUDUC, gérant.
Où se situe le siège social de LES GENEVRIERS ?
Le siège social de LES GENEVRIERS est situé Station des Agudes Galerie des Genevriers, 31110 Gouaux-de-Larboust.
LES GENEVRIERS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES GENEVRIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 novembre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES GENEVRIERS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES GENEVRIERS.
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