LES GENEVRIERS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 600 €
- Effectif
- Non publié
LES GENEVRIERS est une SCI immatriculée le 30 septembre 1993 sous le numéro SIREN 392 551 867. Elle est domiciliée 270 av de Fontfrege, 13420 Gemenos. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. MICHEL GUY ANDRE EMILE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de LES GENEVRIERS
INSEE- Dénomination
- LES GENEVRIERS
- SIREN
- 392 551 867
- SIRET (siège)
- 392 551 867 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR50392551867Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 392 551 867
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 mai 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 600 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 30 septembre 1993
- Siège social
- 270 AV DE FONTFREGE, 13420, GEMENOS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de LES GENEVRIERS
Propriété, gestion, exploitation par bail, , location ou autrement de tou simmeubles ou droits immobiliers, et éventuellement et excepetionnellement l'immeuble des immeubles détenus par la société au moyen de vente, échange ou en apport en société.
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Finances de LES GENEVRIERS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES GENEVRIERS
INSEEBODACCMICHEL GUY ANDRE EMILE
Gérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 09 mai 2025
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 09 mai 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LES GENEVRIERS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 13420 GEMENOSSiègeActif
392 551 867 00022 · ouvert le 09 juillet 1993 · NAF 6820B
- 13420 GEMENOSFermé
392 551 867 00014 · ouvert le 09 juillet 1993 · NAF 6820A
Documents juridiques de LES GENEVRIERS
INPI12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de LES GENEVRIERS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES GENEVRIERS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES GENEVRIERS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES GENEVRIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES GENEVRIERS. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre
Décision du 04 août 2026 · N° 22/01454
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 18 décembre 2025 · N° 22/02841
- Lire la décision sur courdecassation.frrenvoi
Cour d'appel, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 17 avril 2025 · N° 22/02841
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 13 décembre 1995 · N° 95-40.049
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES GENEVRIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES GENEVRIERS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille
Gérant, Associé indéfiniment responsable : MICHEL Guy André Emile ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : Michel Julia, Anne ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : Eardley Thomas, Alexander, Edward
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
- création
Date d'effet : 30 septembre 1993
Questions fréquentes sur LES GENEVRIERS
Quel est le numéro SIREN de LES GENEVRIERS ?
Le numéro SIREN de LES GENEVRIERS est 392 551 867. Le SIRET de son siège social est 392 551 867 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50392551867.
Qui dirige LES GENEVRIERS ?
LES GENEVRIERS est dirigée par MICHEL GUY ANDRE EMILE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES GENEVRIERS ?
Le siège social de LES GENEVRIERS est situé 270 av de Fontfrege, 13420 Gemenos.
LES GENEVRIERS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES GENEVRIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES GENEVRIERS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES GENEVRIERS.
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