LES GENEVRIERS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 444 556 906, LES GENEVRIERS est une SARL créée le 11 octobre 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve Imp des Genevriers Ctr Entreprises Val Aran, 83150 Bandol. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6810Z.
Fiche d'identité de LES GENEVRIERS
INSEE- Dénomination
- LES GENEVRIERS
- SIREN
- 444 556 906
- SIRET (siège)
- 444 556 906 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR76444556906Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 444 556 906
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 6810Z
- Date de création
- 11 octobre 2002
- Siège social
- IMP DES GENEVRIERS CTR ENTREPRISES VAL ARAN, 83150, BANDOL
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Finances de LES GENEVRIERS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES GENEVRIERS
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de LES GENEVRIERS
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 83150 BANDOLSiègeFermé
444 556 906 00014 · ouvert le 11 octobre 2002 · NAF 701F
- 83150 BANDOLFermé
444 556 906 00022 · ouvert le 01 mai 2007 · NAF 6810Z
Documents juridiques de LES GENEVRIERS
INPIComptes annuels de LES GENEVRIERS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES GENEVRIERS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES GENEVRIERS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES GENEVRIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES GENEVRIERS. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre
Décision du 04 août 2026 · N° 22/01454
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 18 décembre 2025 · N° 22/02841
- Lire la décision sur courdecassation.frrenvoi
Cour d'appel, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 17 avril 2025 · N° 22/02841
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 13 décembre 1995 · N° 95-40.049
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES GENEVRIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES GENEVRIERS
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 11 octobre 2002
Questions fréquentes sur LES GENEVRIERS
Quel est le numéro SIREN de LES GENEVRIERS ?
Le numéro SIREN de LES GENEVRIERS est 444 556 906. Le SIRET de son siège social est 444 556 906 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76444556906.
Où se situe le siège social de LES GENEVRIERS ?
Le siège social de LES GENEVRIERS est situé Imp des Genevriers Ctr Entreprises Val Aran, 83150 Bandol.
LES GENEVRIERS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES GENEVRIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES GENEVRIERS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES GENEVRIERS.
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