LES GRAVASSES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 207 k€
- Effectif
- Non publié
LES GRAVASSES est une société civile immatriculée le 11 septembre 1985 sous le numéro SIREN 333 338 176. Elle est domiciliée 205 Rte Albi - Rd 888, 31660 Buzet-sur-Tarn. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z. La direction est assurée par DOMINIQUE VINCENT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de LES GRAVASSES
INSEE- Dénomination
- LES GRAVASSES
- SIREN
- 333 338 176
- SIRET (siège)
- 333 338 176 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR24333338176Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 333 338 176
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 207 328 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 11 septembre 1985
- Siège social
- 205 RTE ALBI - RD 888, 31660, Buzet-sur-Tarn
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LES GRAVASSES
Exploitation et gestion de biens agricoles.
Finances de LES GRAVASSES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES GRAVASSES
INSEEBODACCGérant
Autre
ELYSOL 1
Autre
Anciens dirigeants (1)
Christian Co-Gérant : PASTRE Bernard ROUQUETTE
Co-Gérant · de septembre 1985 à avril 2014
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LES GRAVASSES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 31660 Buzet-sur-TarnSiègeActif
333 338 176 00022 · ouvert le 03 juin 2020 · NAF 0111Z
- 81310 LISLE-SUR-TARNFermé
333 338 176 00014 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 0111Z
Documents juridiques de LES GRAVASSES
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de LES GRAVASSES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES GRAVASSES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES GRAVASSES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES GRAVASSES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LES GRAVASSES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES GRAVASSES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES GRAVASSES
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
modification du Gérant Vincent, Dominique ; modification du Gérant Associé Vincent, Martin
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI
Gérant : PASTRE Bernard
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI
Gérant : PASTRE Bernard Gérant : ROUQUETTE Maryline, Gilberte né(e) BOURDONCLE
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI
Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1985-09-11 · Début d'activité : 1985-01-01
- création
Date d'effet : 11 septembre 1985
Questions fréquentes sur LES GRAVASSES
Quel est le numéro SIREN de LES GRAVASSES ?
Le numéro SIREN de LES GRAVASSES est 333 338 176. Le SIRET de son siège social est 333 338 176 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24333338176.
Qui dirige LES GRAVASSES ?
LES GRAVASSES est dirigée par DOMINIQUE VINCENT, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES GRAVASSES ?
Le siège social de LES GRAVASSES est situé 205 Rte Albi - Rd 888, 31660 Buzet-sur-Tarn.
LES GRAVASSES est-elle toujours en activité ?
Oui, LES GRAVASSES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 septembre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES GRAVASSES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES GRAVASSES.
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