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LES GRAVASSES

Active
Siren333 338 176Société civile31660 Buzet-sur-TarnCréée le 11 septembre 1985
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
207 k€
Effectif
Non publié

LES GRAVASSES est une société civile immatriculée le 11 septembre 1985 sous le numéro SIREN 333 338 176. Elle est domiciliée 205 Rte Albi - Rd 888, 31660 Buzet-sur-Tarn. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z. La direction est assurée par DOMINIQUE VINCENT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de LES GRAVASSES

Dénomination
LES GRAVASSES
SIREN
333 338 176
SIRET (siège)
333 338 176 00022
N° TVA intracommunautaire
FR24333338176Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 333 338 176
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
207 328 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
11 septembre 1985
Siège social
205 RTE ALBI - RD 888, 31660, Buzet-sur-Tarn
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LES GRAVASSES

Exploitation et gestion de biens agricoles.

Finances de LES GRAVASSES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LES GRAVASSES

E

ELYSOL 1

Autre

Anciens dirigeants (1)

CR

Christian Co-Gérant : PASTRE Bernard ROUQUETTE

Co-Gérant · de septembre 1985 à avril 2014

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LES GRAVASSES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31660 Buzet-sur-TarnSiègeActif

    333 338 176 00022 · ouvert le 03 juin 2020 · NAF 0111Z

  • 81310 LISLE-SUR-TARNFermé

    333 338 176 00014 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 0111Z

Documents juridiques de LES GRAVASSES

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 février 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 12 février 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 03 septembre 2020

  • Acte

Dépôt du 20 mars 2020

  • Acte

Dépôt du 09 avril 2014

  • Acte

Dépôt du 06 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 06 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 28 janvier 2008

  • Acte

Dépôt du 26 février 2007

  • Acte

Comptes annuels de LES GRAVASSES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES GRAVASSES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES GRAVASSES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES GRAVASSES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LES GRAVASSES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES GRAVASSES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES GRAVASSES

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

    modification du Gérant Vincent, Dominique ; modification du Gérant Associé Vincent, Martin

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

    Gérant : PASTRE Bernard

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

    Gérant : PASTRE Bernard Gérant : ROUQUETTE Maryline, Gilberte né(e) BOURDONCLE

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1985-09-11 · Début d'activité : 1985-01-01

  1. création

    Date d'effet : 11 septembre 1985

Questions fréquentes sur LES GRAVASSES

Quel est le numéro SIREN de LES GRAVASSES ?

Le numéro SIREN de LES GRAVASSES est 333 338 176. Le SIRET de son siège social est 333 338 176 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24333338176.

Qui dirige LES GRAVASSES ?

LES GRAVASSES est dirigée par DOMINIQUE VINCENT, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES GRAVASSES ?

Le siège social de LES GRAVASSES est situé 205 Rte Albi - Rd 888, 31660 Buzet-sur-Tarn.

LES GRAVASSES est-elle toujours en activité ?

Oui, LES GRAVASSES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 septembre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES GRAVASSES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES GRAVASSES.