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LES HORIZONS

Active
Siren403 380 694Société civile90140 BOUROGNECréée le 22 janvier 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions36 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
25,9 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 403 380 694, LES HORIZONS est une société civile créée le 22 janvier 1996. Elle est domiciliée 44 rue de Belfort, 90140 Bourogne. Son activité principale relève du code NAF 4110A. La direction est assurée par JEAN BELLI en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LES HORIZONS

Dénomination
LES HORIZONS
SIREN
403 380 694
SIRET (siège)
403 380 694 00022
N° TVA intracommunautaire
FR67403380694Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 380 694
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
25 916,33 €
Code NAF / APE
4110A
Date de création
22 janvier 1996
Siège social
44 RUE DE BELFORT, 90140, BOUROGNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LES HORIZONS

achat, prise A bail avec ou sans promesse de vente de tous immeubles

Finances de LES HORIZONS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES HORIZONS

JB

JEAN BELLI

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 juin 2022

GD

GHISLAINE DUENGLER

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LES HORIZONS

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 90140 BOUROGNESiègeActif

    403 380 694 00022 · ouvert le 27 décembre 1995 · NAF 4110A

  • 25400 EXINCOURTActif

    403 380 694 00014 · ouvert le 27 décembre 1995 · NAF 4110A

Documents juridiques de LES HORIZONS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 juin 2022

  • Acte

Dépôt du 22 janvier 1996

  • Acte

Comptes annuels de LES HORIZONS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES HORIZONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES HORIZONS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES HORIZONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

36 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES HORIZONS. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES HORIZONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES HORIZONS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BELLI Jean Marc ; Associé indéfiniment responsable : SORNIN Ghislaine

  1. création

    Date d'effet : 22 janvier 1996

Questions fréquentes sur LES HORIZONS

Quel est le numéro SIREN de LES HORIZONS ?

Le numéro SIREN de LES HORIZONS est 403 380 694. Le SIRET de son siège social est 403 380 694 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67403380694.

Qui dirige LES HORIZONS ?

LES HORIZONS est dirigée par JEAN BELLI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES HORIZONS ?

Le siège social de LES HORIZONS est situé 44 rue de Belfort, 90140 Bourogne.

LES HORIZONS est-elle toujours en activité ?

Oui, LES HORIZONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES HORIZONS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES HORIZONS.

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